Z...tirait par mois 2. 000, 00 F de son atelier de peinture, 6. 000, 00 F de son enseignement à l'école maternelle, 20. 000, 00 F de ses biens propres, dernière somme dont la moitié était consacrée au

C... responsable de fabrication, pour qu ‘un prototype soit réalisé le jour même; - que Madame C... refusait de donner l'ordre de fabrication, mais une valise prototype était réalisée dans les ateliers

- dans la cour : un atelier.' Le bail s'est poursuivi par tacite prolongation.

plutôt que de le remonter en l'état ; - elle n'a pas vu le vérin démonté, contrairement à la société Hydrotech Provence, puisqu'elle s'est contentée de le déposer (monté) pour le porter ensuite dans

, et qui est assemblé sur place à partir de plans », que « ce sont des structures complètes prêtes à monter » et que « notre activité se limite à la charpente, ossature, bardage ».

Il n'est pas contesté que deux aéronefs affrétés par la société Titan Airways, dont la marge acoustique cumulée est de 12,5 EPNdb, ont atterri le 8 août 2019 à 2h49 et le 9 août 2019 à 2h56 sur l'aérodrome

[Z] dans l'atelier de l'entreprise le mercredi 8 juin 2022, le premier accusait M.

B 442 121 364, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis, 10 rue Kléber-93100 MONTREUIL représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP MONIER

[P] [S] a bénéficié de la classification correspondant aux fonctions exercées, moniteur- technicien groupe 3 de la CCN du sport, et a été réglé des rémunérations qui lui étaient dues, - rejeté ses demandes

elle s'est aperçue du développement par son salarié d'une marque concurrente, l'intéressé, qui a ainsi cherché à obtenir d'un fournisseur de la société un tissu utilisé fréquemment par elle afin de monter

à payer à M. et Mme [H] la somme de 20.000 € au titre du préjudice résultant du coloris de façades, toutes causes de préjudices confondues, - débouté la société PM-M de son recours vers la société Atelier

société STAR PACK a contribué à l'aggravation de son préjudice, - dire que l'indemnité susceptible d'être allouée à la société STAR PACK au titre de son préjudice ne pourrait qu'être réduite à la moitié

déclaré la demande de Madame [D] irrecevable, - mis hors de cause le CGEA, - débouté l'Union Locale CGT de son intervention volontaire, - fait masse des dépens et dit qu'ils seront supportés par moitié

D d'avoir eu un comportement professionnel inadapté dans le cadre de l'exécution de son contrat de travail comme l'illustrent, selon elle, les faits survenus, lors de la réunion de service de l'atelier

Il estime que le nom du débiteur cédé ne correspond à rien alors que l'indication 'Ateliers Montages Indust Champ' est la même que celle utilisée pour désigner la société emprunteur dans les quatre contrats

de charge d'accumulateur, atelier de mécanique et chaudronnerie, atelier de peinture, atelier de potasse, celles-ci y étant notées comme ayant cessé au plus tard en 1980; Attendu qu'il y est

sur les faits du 22 décembre 2015 : - le procès-verbal de constat d'huissier ( Me [G]) établi le 23 décembre 2015 après visionnage des images filmées la veille et l'avant-veille dans l'atelier et sur

Par jugement mixte du 11 décembre 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Mont de Marsan a : - rejeté le moyen tiré de l'inopposabilité basé sur la désignation de la pathologie et soulevé par la

de Mont de Marsan, d'une action en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, afin d'indemnisation.

seul monteur, à la différence de la précédente, et alors que la caisse à installer pesait 500 kg.