La SAS Crea Step admet être tenue du nettoyage du sol pour 930 euros.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Madame Pascale

Les soci t s UIS et FINABAIL ont fusionn en cours d'instance.

Les soci t s UIS et FINABAIL ont fusionn en cours d'instance.

ARTICLE 8-CALCUL ET PAIEMENT DU SOLDE DE RÉSILIATION 8-1 Calcul du solde de résiliation 8.1.1.

et un affaissement du sol en plusieurs endroits.

débiteur du compte courant n° 100281-41 de la société [F] ; - 5 789,26 €, outre intérêts légaux à compter du 8 septembre 2016 en garantie du solde d'un prêt consenti à la société [F] ; - 47.471,44

Adresse 1], les sommes suivantes : - 9.567,86 € à titre d'arriéré de charges de copropriété selon décompte du 24 novembre 2017 arrêté au 19 octobre 2017, appel provisionnel du 4ème trimestre 2017 et 'solde

En l'état de ce solde de 3. 000 euros, madame Y...

P : créances échues : comptable clientèle commerciale Solde débiteur du compte courant... arrêté en date du 17 novembre 2008, soit 99 190, 95 euros arrêtés au 17 novembre 2008 date de la liquidation

versements volontaires en faveur des parties civiles : 1) la liste des condamnations pécuniaires enregistrées dans chaque établissement où le demandeur a été détenu ; 2) l'intégralité des « reçus de solde

[T] à préciser qui a posé du mastic sur les fissures du solin et à quelle date ; De constater qu'elle serait disposée à effectuer les travaux de reprise et de déclarer cette offre satisfactoire ; De

Sur le solde débiteur du compte-courant La banque verse sa déclaration de créance du 19 mars 2020 faisant état d'un solde débiteur du compte courant à hauteur de 31 361,97 euros au 24 février 2020,

euros par jour de retard passé un délai de 15 jours suivant la notification du présent jugement, un bulletin de paie récapitulatif, un certificat de travail, l'attestation destinée à Pôle Emploi et le solde

Par lettre du 13 décembre 2021 dont il a été accusé réception le 22 décembre suivant, la société MS Habitat a mis en demeure Mme [U] de lui payer la somme de 15 484,08 euros au titre du solde des travaux

[I] en vertu du contrat de bail du 5 janvier 2005 ; -du calcul du solde du compte courant d'associé de Mme [I] les sommes portées à son débit au titre des loyers et charges dus par M.

, y compris passe éléments d'échafaudages au sol), peut conduire le chariot élévateur peut faire de l'approvisionnement de chantier (pas de contre-indication conduite véhicule ».

Un devis a été adressé le 21 septembre 2009 au prix de 3.200 euros HT qui a été accepté par la société SOLO.

Par acte notari, du 28 avril 1992, la soci,t, SIMPLEX a ,t, c,d,e . la soci,t, STRATEC.

la société Corsica Sole 7.