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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b9
2 juin 2015
né le 02 Avril 1970 à RENNES (35000) ... ... 35400 SAINT MALO Représenté par Me Denise LAURENT-CALLAME de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-MALO Représenté
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02323_20231107
7 novembre 2023
A, représenté par Me Callen, conclut : 1°) au rejet de la requête et à la confirmation du jugement attaqué en tant qu'il a condamné la chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte
6253ccc1bd3db21cbdd912ae
6 mars 2014
Le médecin constate que celui-ci " est plus calme mais reste encore instable et projectif avec encore la nécessité de prendre de la distance ".
6253ccc8bd3db21cbdd91432
9 avril 2014
Le certificat médical le plus récent, établi en vue de la saisine du juge des libertés et de la détention, mentionne la persistance de cet état même si le comportement du patient est redevenu calme dans
6253cce4bd3db21cbdd919e4
19 juin 2014
Qu'il ne saurait être question de désigner Mme Marie X..., mère du majeur protégé, car celle-ci a une dépendance aux jeux et a déjà utilisé une partie du compte épargne de Jean-Yves pour jouer ; Que le calme
6253cc17bd3db21cbdd8f17d
7 février 2012
X... se présente tout à fait calme et coopérant. Il ne présente aucune désorientation temporo-spatiale. Les propos sont sans exception adaptés aux questions.
HO-recours JLD
62624829b1a50c277d4c5b2f
21 avril 2022
Il résulte des divers certificats mensuels que son état est fluctuant avec des périodes de calme relatifs entre-coupées de moments transgressifs et le certificat médical d'actualisation établi le 20 avril
Chambre 3-4
626b80f8d1fb03057d9a4f00
28 avril 2022
Bocato, Christophe Ouest - 97128 GOYAVE représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [X] [D] né le 23 Janvier 1962 à BAMAKO, Demeurant Calle
1re chambre civile
644229bbd2fa6fd0f804039f
20 avril 2023
L'état du patient s'est amélioré, il est calme, de bon contact, reste un peu accéléré, le discours est structuré mais émaillé de propos délirants essentiellement de persécution à mécanisme interprétatif
2ème chambre civile - HSC
642fb5efcece1704f57474a3
6 avril 2023
Cliniquement, il est de bon contact, calme, il ne présente plus de propos délirants. Il souhaite même s'excuser auprès de ses voisins.
627f48df551627057d32e00c
13 mai 2022
L'avocat de Monsieur [C] [O] fait valoir au soutien de la demande de mainlevée que son client qui reconnaît avoir eu un bénéfice de son hospitalisatio au départ, demande à sortir pour vivre dans le calme
Chambre 1-11 HO
627ca67e4781dc057dee78fe
10 mai 2022
Par certificat médical de 72 heures en date du 23 avril 2022, le Dr [K] relève que la patiente est calme et coopérante mais attribue sa décompensation à un vol dont elle aurait été victime.
Chambre des étrangers-JLD
64b8d0cda5d4a205dbc5ce98
19 juillet 2023
Il résulte des pièces du dossier et notamment du dernier certificat médical en date du 17 juillet 2023 du docteur [G] que Monsieur [X] est plus calme mais ne critique pas suffisamment les troubles du comportement
Chambre 1-1
64c8a0acdfabddd9699dff35
28 juillet 2023
garagiste qui a changé le moteur avec un moteur de récupération acheté dans une casse automobile, tout en conservant l'ancien ; que le véhicule automobile ne dépasse toujours pas les 80 km/h et qu'il cale
64eedcc8bb2c32d969d35371
4 août 2023
avec la recherche d'une démence débutante, que celui-ci ne peut être laissé seul au domicile dans le cadre de soins auxquels il ne peut pas consentir de façon pérenne, que nonobstant un comportement calme
Pôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191cee
7 août 2024
Il ressort de l'avis motivé en date du 2 août 2024 que « la patiente [est] logorrhéique, calme sur le plan moteur, de bon contact, son humeur est euthymique.
Chambre Premier Président
6704cb802f5f3246ff38161c
4 octobre 2024
[M] [F] comme un patient calme, de contact superficiel, discret, avec un discours pauvre et des affects restreints, dont le discours est moins délirant, accessible aux doutes et qui fait preuve d'une ébauche
67f9f3a8a6be9c926c7caa09
11 avril 2025
L'avis motivé en date du 27 mars 2025 mentionne que le patient est calme mais présente une bizarrerie de contact.
2ème Chambre civile
65fe7f01f6c1b70008cd61de
24 janvier 2024
par la remise des clefs, - condamné la société L'idéal à payer à la société Monoprix la somme de 1.500 euros à titre d'indemnité de procédure ainsi qu'aux dépens dont distraction au profit de la SCP Calex
659cf1690b6b43000800d800
8 janvier 2024
Ce jour, la patiente est calme, ou note un ralentissement, une hypomimie, le discours est pauvre, avec une nette alexithymie. La patiente rapporte une tension psychique, des angoisses sans objet.
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