Sur les génoises En sous face des génoises, l'expert a constaté des taches (efflorescences) dues essentiellement à une carbonatation superficielle du matériau résultant d'un phénomène de séchage trop

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 09 MAI 2006 Par Monsieur Jérôme CARBONELL

THIERVILLE SUR MEUSE Représentée par Me MORLOT (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONEL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

: D1946 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON

24/03610 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2YP Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 18h44, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro

Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03599 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 10 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles

décision : B N° RG 25/02104 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFHD Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 11h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro

décision : Q N° RG 25/02085 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFB2 Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 15h13, par le magistrat su siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Raoul Carbonaro

décision : Q N° RG 25/02081 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFA5 Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 15h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Raoul Carbonaro

décision : Q N° RG 25/02078 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLE77 Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 15h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Raoul Carbonaro

Monsieur GREFF,Président, , Magistrat rapporteur qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la Cour composée de Monsieur GREFF, Président , Monsieur CARBONNEL

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Réputé contradictoire à l'égard de la CPAM VALENCIENNES et contradictoire à l'égard des autres parties prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues