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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

61636eee77a1403986670ccb

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Il fait également état d'une paire de boucles d'oreilles en perles de culture avec son collier de 3 rangs de perles de culture dont la facture, remontant à février 1996, s'élève à 37'695 francs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e97

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

certitude d'un examen morphologique normal à 22,5 semaines d'aménorrhée ; Attendu que l'expertise médicale de l'enfant Maxime fait apparaître qu'il présente une cécité absolue, une surdité totale de l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89348

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

précise que : "du 1er au 12 octobre 2001 inclus, Madame X... a fait acte de présence au bureau de l'Association ; elle tournait en rond dans le bureau, allant d'une pièce à l'autre, le portable à l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c787

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

un autre homme, étant observé qu'elle reconnaît dans ses écritures qu'elle avait effectivement retrouvé en 2004 un ami d'enfance vivant à Paris qu'elle présente comme ayant été pour elle alors "une oreille

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e5ec25a97f0381f5590

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

maladie du sang, maladie infectieuse, accident corporel ou maladie professionnelle), étant en outre considéré que la question 10 'une autre affection (ex. maladie de la peau, des yeux, du nez, des oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941a5

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

J'ai retiré mes bouchons d'oreilles, et décidé d'aller voir ce qu'il se passait. D... Georges-Edouard et E... Arnaud étaient également présents dans l'atelier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bd0

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

anxio-dépressif, des certificats médicaux faisant état d'un stress et d'un burn-out, de deux certificats médicaux du Docteur S... en date du 26 juillet 2013 constatant une excoriation au niveau de l'oreille

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01998_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Enfin, si elle soutient qu'elle souffre de la maladie de Menière, maladie chronique de l'oreille interne, et que cette pathologie ne lui permet pas de voyager sans risque, elle ne produit aucun document

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00679_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et aux membres supérieurs ; I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs ; G : à l'état général ; Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu) ; C : au sens chromatique ; O : aux oreilles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25NC02280_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

’agissant des chiroptères, cette étude a recensé quinze espèces sur le site dont huit présentant un intérêt patrimonial très fort à modéré : le minioptère de Schreibers, le grand murin, le murin à oreilles

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5fa3cdc6046d47f3c4b4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle ne justifie pas de la fourniture de bouchons d'oreilles de manière contemporaine à l'exercice effectif par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350183146e04f531eae0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Hystérique, il s'est collé contre (son) oreille en criant fortement, il a levé la main voulant (la) frapper.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de57

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Un centre comme celui-ci, en dehors de l'hopital est une grande chance pour Cholet, mais malheureusement le bouche à oreille va vite dans les petites villes et une personne peut vite tout faire déraper

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf1

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

l'enquête menée à cette occasion révèle que monsieur Christian X... a des difficultés pour imposer son autorité et use de punitions corporelles à l'encontre de Pierre-César (fessées, claques sur le visage, oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f38a

Appel

28 février 2012

28 février 2012

, d'un canapé, d'une table et de ses trois chaises, d'un lit basculant avec matelas, d'une armoire, d'un lampadaire, de 4 sujets africains, de deux livres, d'une pendule, d'une couverture, de deux oreillers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677ec0cdc6046d47418c6d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il produit à cet égard : - un audiogramme objectivant une perte auditive sur ses deux oreilles suite à une visite auprès de la médecine du travail, le 20 novembre 2019, - un avis médical du docteur [

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-L7ZS S.A.R.L. DACIMAJEc/S.A

6451fadb48616ed0f8cd4f09

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

évalué à 4000 euros, et soutient qu'elle a perdu de nombreux clients, insatisfaits des repas fournis par la société DACIMAJE, et perdu la possibilité d'en conquérir de nouveaux en raison du bouche à oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f24781dc057dee7a22

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Votre chauffeur ne l'entendait pas de cette oreille et a voulu fermer la porte.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219a354f98d9699d4ead

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

L'appelante produit en outre un compte-rendu d'hospitalisation du 5 au 17 décembre 2019 à l'issue de laquelle un diagnostic de vertige paroxystique bénin droit a été posé, avec une surdité brusque de l'oreille

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710977786aac563f275d2

Appel

24 août 2022

24 août 2022

De son retour à domicile le 20 septembre 2016 jusqu'à la date de consolidation du 15 janvier 2019, bien que n'étant âgée que de 42 ans, elle a connu une surdité de l'oreille gauche accompagnée d'acouphènes

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL A L'ORIEL

SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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SCI ORIELIS

SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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