CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 400 résultats pour « Pardon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

69f04071cdc6046d47cc7544

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

de PELLETIER, greffière lors de l'audience et A.TOUGGANE, greffière lors de la mise à disposition, avons entendu: [D] [E] assisté de Me Imme KRUGER, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f04074cdc6046d47cc7615

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

greffière lors de l'audience et de A.TOUGGANE, greffière lors de la mise à disposition, avons entendu : X se disant [W] [A] assisté de Me Majouba SAIHI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole

Source officielle
CA

ETRANGERS

69ddcb57cdc6046d472a3383

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

TOULOUSE, A l'audience publique du 13 avril 2026 à 14h15, assisté de A.TOUGGANE, greffière avons entendu : [W] [X] [O] assisté de Me Florence GRAND, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole

Source officielle
CA

RETENTIONS

69d9e06acdc6046d47d98a4e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] [T] a eu la parole en dernier. Il déclare qu'il était sur le point de quitter la France et qu'il le fera dès qu'il pourra retrouver la liberté.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69e85b98cdc6046d47192c92

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[Q] [N] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192ae8cdc6046d475475aa

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le conseil de [D] [B] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1fb665cdc6046d47e89941

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

A l'audience publique du 1er juin 2026 à 14h15, assisté de L.CHAALAL, greffière avons entendu : [V] [K] [O] assisté de Me Pierre-Marie BONNEAU, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a2261fecdc6046d47391d07

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[J] [K] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1fbbcacdc6046d47e964b1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[E] [S] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1fbbe2cdc6046d47e96aae

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Y] [B] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a168076cdc6046d471121b4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [P] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7aabcdc6046d4703d577

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] [C] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7979cdc6046d4703bea7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

interjeté le 06 mai 2026 à 13h08 par Monsieur X se disant [R] [E] ; Après avoir entendu : - Maître Sylvie CELERIER en sa plaidoirie, - Monsieur X se disant [R] [E] en ses observations, ayant eu la parole

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7ab1cdc6046d4703d5e2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[V] [I] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236a

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

CEDEX non comparante-représentée par Maître Bertrand CREN de la SELARL LEXCAP-BDH, avocat au barreau D'ANGERS LA SA ACIERIES DE PLOERMEL, aujourd'hui dissoute Ayant eu son siège 18 rue du Pardon

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69eafc2ccdc6046d475712e4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

A l'audience, Monsieur [Q] [V] demande de le pardonner et indique qu'il ne peut pas rester au CRA. Il ajoute que s'il était libéré, il se rendrait en Espagne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5b2c601f0831899192b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Nous estimons que cet accident est imputable à une erreur évidente de conduite de votre part, et à un défaut d'attention et de vigilance qui ne pardonne pas lorsque vous êtes au volant d'un poids lourd

Source officielle
CA

Rétentions

65a62bfd448a370008a720a2

Appel

13 janvier 2024

13 janvier 2024

Assisté de [Y] [M], interprète, Monsieur X se disant [H] [C] a eu la parole en dernier et et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' Je vous demande de pardonner ma faute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34d

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

le divorce de celui-ci d'avec sa première épouse et ne peut être valablement invoqué depuis le mariage réitéré par Monsieur Zouaoui Y...et Hakima C...à Carbonne, l'épouse ayant ainsi manifesté son pardon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4a

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

son profit, en insistant sur le fait -qu'il n'a jamais supplié son père de l'aider financièrement, mais que ce dernier a souhaité participer à ses projets pour rattraper le temps perdu, et se faire pardonner

Source officielle

Page 37 sur 70

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.