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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63465907c024d1adffef7451
11 octobre 2022
Faits, procédures, prétentions et moyens des parties Mme [B] [K], veuve de M.
1ère chambre 1ère section
616263c010de15342de147ad
6 mars 2014
N° 13/03464 AFFAIRE : [H] [C] épouse veuve [T] ... C/ [G] [M] [A] [F] ...
Cour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
APPELANTES Madame Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... née le 03 Janvier 1936 à TOURCOING (59200), demeurant...
5ème Chambre
6a225ab5cdc6046d4737d8a1
4 juin 2026
Par acte de commissaire de justice en date du l2 mars 2025, Mme [M] [V] veuve [R] a fait assigner Mme [G] [O] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Nantes.
6253cc6dbd3db21cbdd90121
15 janvier 2013
Le 13 août 2009, Mme X... a, à sa demande, rencontré le médecin du travail lequel a alors délivré une fiche médicale libellée en ces termes : " Pas d'avis d'aptitude ce jour.
1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58484
10 septembre 2015
Il est concerné par le litige alors qu'il occupe les lieux en tant que concubin de Mme [C] [L].
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00690_20230110
10 janvier 2023
Par une décision du 10 août 2022, la présidente du bureau d'aide juridictionnelle a constaté la caducité de la demande d'aide juridictionnelle présentée par Mme C veuve A.
1ère Chambre
6350e47442150aadff23da50
[V] [E], Mme [O] [E], veuve [I], et Mme [H] [E], épouse [P].
Chambre 1-9
5fdaf83de3d05a8c26ead20a
2 mai 2019
[J] dénonce en effet les « mensonges ,tricheries et dissimulations» de Mme [H] veuve [J] qui affirme à tort, selon lui, être usufruitière de la totalité de ce bien alors qu'il a découvert en 2016 que son
6253c83abd3db21cbdd84a86
26 juin 1998
Z... veuve X... (aide juridictionnelle totale), mère de Monsieur Diego X..., a interjeté appel.
2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30f2e3e3b1864ce219e
25 janvier 2024
2ème CHAMBRE CIVILE ---------------------- Madame [E] [R] épouse [W] C/ Madame [X] [F] VEUVE [O] veuve [O] ---------------------- N° RG 23/03495 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NLUN -------------
66ff8597a4ff9ec259c0957d
3 octobre 2024
Cette dernière est alors réintervenue en 2015.
Pôle 3 - Chambre 1
61631228615c943a65e043c5
14 décembre 2011
[X] [Y] et Mme [W] [Y], a ordonné l'ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de la succession de [H] [A] veuve [Y].
Chambre 1-1
65a8d0d7e12c85000874ade1
17 janvier 2024
[A] et Mme [Y] [B] à payer à Mme [C] veuve [A] la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné solidairement M.
Pôle 1 - Chambre 1
6163c63df3112a7c5868743b
15 avril 2010
à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2008 rendu par le Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/01799 - 1ère chambre - 2ème section APPELANTE Madame [W] [U] se faisant dénommer [X] veuve
66162be999851e0008f1e79a
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 avril 2024 N° RG 22/02268 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F5MZ -LB- Arrêt n° 178 [M] [S] [W] [T] veuve [D] / [P] [D] veuve [E], [X] [D], [B]
6e Chambre D
6035a6e67a60cb0ad89b1deb
23 mars 2016
[V], - ordonné le rapport à la succession par Madame [G] [V] de la somme totale de 12.000 euros au titre des donations consenties par Madame [U] [Y] veuve [V] à Madame [G] [V] par remise de chèques
1ère chambre civile B
6163920cc171f9a1fe14c65a
1 février 2011
du 14 octobre 2009 RG : 08/00525 ch n° [Y] [K] [K] C/ [D] COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 1er FEVRIER 2011 APPELANTS : Mme [I] [Y] veuve
6253c8f2bd3db21cbdd86c6c
18 novembre 2003
Kamir Z... veuve A.... Brahim A.... Alloua Jean-Claude A.... Aissa A.... X.../ Thomas B...
6253ca43bd3db21cbdd8a81b
27 novembre 2007
FONSECA, veuve A...
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