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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda52
8 avril 2025
8 avril 2025
[I] [W] a été engagé par la société Gaz service le 22 octobre 2012 en qualité de technicien chauffagiste.
Source officielle8e Chambre C
603628a10c1d928bac59842e
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Il dénonce les conditions dans lesquelles Monsieur [F] [P] [I], le technicien nommé par le juge commissaire le 20 octobre 2006, a rempli sa mission hors sa présence et fait valoir que le rapport de l'expert
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baab
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Classé coefficient 375, il correspond à l'avant dernière des sept catégories de techniciens dont les coefficients vont de 278 à 445.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07f
28 mai 2008
28 mai 2008
Bérénice X... a été embauchée à compter du 12 mars 1998 par la société Méditerranée Pisciculture ayant son siège à Salses le Château (66) en qualité de technicien, non cadre, chargée du secteur élevage
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f475
6 mars 2012
6 mars 2012
A titre subsidiaire, et sur la base d'un document non contradictoire d'un technicien en la personne de monsieur A..., il est soutenu que la société DELPHE DIFFUSION a, sur le chantier, fait preuve d'une
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f99acdcd6adff75aab5
14 octobre 2022
14 octobre 2022
pour sa période d'emploi en qualité d'inspecteur de recouvrement, qu'elle a droit à cette prime dès lors que l'inspecteur de recouvrement est un agent technique, le fait d'être cadre au titre de la technicité
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a79b3c8605deec1d67
25 janvier 2023
25 janvier 2023
liés à la fabrication du produit, dont il faut tenir compte car le travail ne peut être télécommandé ou exécuté à distance, - toutes les machines sont suivies de manière quasi-hebdomadaire par des techniciens
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035fba6df2f8560f032f5c3
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Le lendemain matin, en préparation du démarrage de l'équipement, Monsieur [K], équipier en poste et Monsieur [G] technicien responsable du démarrage, procèdent à un ultime nettoyage et vérification de
Source officielleCh. Sociale -Section A
660cf25c7c1ccb0008628c9d
2 avril 2024
2 avril 2024
[Z] au G de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 ; - Condamner la société Sun façades à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc2
3 février 2015
3 février 2015
La rémunération des techniciens bouchers de la société EUROVIANDE SERVICE comprend une part fixe et une part variable qualifiée de "prime de tonnage ou de production".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63c8eed2dc5b777c90992ee3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Le rapport de stage préparatoire à la formation de technicien de bureau d'études en électricité que M.
Source officielle21e chambre
6438f3ada942a604f5e939fb
13 avril 2023
13 avril 2023
Enfin, la promotion n'ayant pas pris effet, il ne verse aucun élément de nature à étayer une quelconque inégalité salariale relativement à son emploi de multi-technicien.
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1a735fcdc6046d47748da6
29 mai 2026
29 mai 2026
Le technicien peut, à tout moment, demander au juge de l'entendre.
Source officielleChambre 4-2
627f48af551627057d32de2e
13 mai 2022
13 mai 2022
Le contrat de travail signé des parties le 26 mai 2016 prévoit qu'à compter du 17 mai 2016 Monsieur [P] est embauché en qualité de Technicien de SAV - non cadre - niveau IV, échelon 2, coefficient 270
Source officielleChambre Commerciale
679481540175ed452fca58f6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il s'en infère que, ainsi que l'a relevé le technicien, la comptabilité de la société [16] [Localité 26] a été tenue, à compter du 15 décembre 2016, sous la seule direction de M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d88586cdc6046d47b9d580
9 avril 2026
9 avril 2026
Conseillère, Madame Charlotte MASQUART, Conseillère, Greffière, lors des débats et du prononcé: Madame Mélissa ESCARPIT, EXPOSÉ DU LITIGE Employé par la société [3] (la société) en qualité de technicien
Source officielleChambre sociale 4-5
69d88606cdc6046d47b9eaaa
9 avril 2026
9 avril 2026
[B] [E] a été engagé par la société [2] à compter du 3 décembre 2007 en qualité de technicien.
Source officielle1ère Chambre
6a1e6748cdc6046d47caeddb
1 juin 2026
1 juin 2026
Un rapport d'expertise amiable a été établi, le 18 mai 2018, par un technicien mandaté par la compagnie d'assurance de Madame [H].
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a2258bccdc6046d47377d8c
4 juin 2026
4 juin 2026
Greffière, lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière, lors de la mise à disposition: Madame Mélissa ESCARPIT, EXPOSÉ DU LITIGE Employé par la société [1] (la société) en qualité de technicien
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd9704b0960d15d27530b7f
23 janvier 2020
23 janvier 2020
[F] [B], expert près la Cour d'appel de Paris, demeurant [Adresse 21], qui pourra se faire assister de tout technicien d'une spécialité différente de la sienne, avec pour mission de : - entendre les parties
Source officiellePage 37 sur 670