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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 13
670f58464ad0d5ee7d7e5c3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6032a86135ebc6203d9a411a
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Dans le même courrier, elle se déclare disposée à ce que M.
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40f6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911cf
25 février 2014
25 février 2014
Nord 72021 LE MANS CEDEX 2 représentée par Maître Sophie MARINIER, avocat substituant Maître Françoise PELLETIER, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle2 e chambre civile
63b7cccc6b63637c907b7a82
5 janvier 2023
5 janvier 2023
: L'affaire a été débattue le 27 octobre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Sophie DUMURGIER, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a225b815c30a4df70b08
15 janvier 2025
15 janvier 2025
: L'affaire a été débattue le 27 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie Depelley, conseillère faisant fonction de présidente, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af67feb6c6260008b5307a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd97cefa135166b6b898f00
22 janvier 2020
22 janvier 2020
[E] demande à la cour de : - condamner la SAS Véolia Aquitaine à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004a63d497adffda4240
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004a63d497adffda4242
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 2 A
6962297dcdc6046d47d4a186
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie
Source officielleChambre sociale
65a0ec665bbe450008b2ce7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
625bae7844cde4277d1bd638
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officielleChambre sociale
6789f70b39ae1759ccf60702
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] a également refusé une proposition de reclassement en tant que 'chauffeur de cour', qui lui a été communiquée par courrier du 15 juillet 2015.
Source officielleChambre civile 1-7
6a1e646acdc6046d47ca8d02
30 mai 2026
30 mai 2026
ORDONNANCE LE TRENTE MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie THOMAS, Conseillère à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président
Source officielleChambre commerciale
631c2b51bd7923fcb00afb75
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce montant cumule les factures de 2015 et des années antérieures.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588901
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès Bodard-Hermant, présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur Julien Richaud
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00813_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 mai 2023 et 21 novembre 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae2f
23 janvier 2008
23 janvier 2008
des années 2000 à 2002, résultats progressant d'année en année entre ces deux années.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63cb92eb9c02507c9078ddef
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 20 JANVIER 2023 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 38 sur 79