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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb9
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Christophe Z..., ès qualités se porte fort de l'organisation de l'accueil des praticiens lui permettant son libre exercice dans le cadre de la meilleure organisation de l'établissement, sous réserve de
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e0ac25a97f0381f51a7
12 mars 2015
12 mars 2015
rendu le 23 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° F13/14563 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [K] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389f
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée sur l'audience par Me Christophe MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : G0780 INTIMÉS Monsieur Manouchehr
Source officielleChambre 2-4
6791e0071c87724b5e69da1b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
N° Portalis DBVB-V-B7G-BJY5I [V] [G] UDAF DE L'ALLIER C/ [W] [P] [J] [M] [E] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d918
3 mars 2011
3 mars 2011
juridictionnelle totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10459 du 26/ 10/ 2010 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Samira DENFER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572ddbf0f4a9225a7711
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04084 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWVC Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 11h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Maria-pia Monet
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899fa
25 octobre 2007
25 octobre 2007
LA RATIONNELLE NETTOYAGE INDUSTRIEL Zac Claude Monet 3-5, allée de Giverny 78290 CROISSY SUR SEINE représentée par Monsieur Christophe PONS, Directeur des relations humaines, en vertu d'un pouvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fb
17 avril 2012
17 avril 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 23 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01634 ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 49280 SAINT LEGER SOUS CHOLET
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1605d6f7f678d494b8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[H], âgé de 18 ans, avait le permis de conduire depuis 5 jours au moment de l'accident.
Source officielleChambre civile 1-6
6789f235e53fca3659f672ee
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° RG : 20/00473 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Jean Christophe LEDUC, avocat au barreau de CHARTRES, Me Mélina
Source officielleAttributions PP
696b4cc9cdc6046d479fdd50
16 janvier 2026
16 janvier 2026
D'APPEL DE MONTPELLIER Procédure de réparation à raison d'une détention ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2026 Nous, Emilie DEBASC, conseillère désignée par ordonnance du premier président, assistée de Christophe
Source officielleChambre Civile
6799c762d0369362bfa17a32
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Elle fait valoir qu'au moment de l'accident, M.
Source officielle1ère chambre civile B
659e46385537980008847218
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[R] [L] né le 18 Avril 1984 à [Localité 9] (73) [Adresse 5] [Localité 13] Mme [B] [I] née le 11 Février 1984 à [Localité 12] (ALLEMAGNE) [Adresse 5] [Localité 13] Représentés par Me Christophe
Source officielle4ème Chambre
635237ad8c924eadffcc4a49
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [G] [J] né le 25 Juillet 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielle3e chambre
63ca433e9066fd7c90fc2932
19 janvier 2023
19 janvier 2023
TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 18/06537 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET -ROUSSEL-DE CARFORT Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703b788aac83189ea907
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Me Imen BICHAOUI, avocat au barreau de MEAUX, toque : 106 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Christophe
Source officielle1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd17
2 octobre 2024
2 octobre 2024
RUFFEL de la SELARL CHRISTOPHE RUFFEL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Clémentine BRULE,avocat au barreau de MONTPELLIER, Ordonnance de clôture du 22 Mai 2024 COMPOSITION DE
Source officielleRéférés Civils
686df88cbdbdd86396f390d7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
registre du commerce et des sociétés de RENNES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd28ab253a8400fb219
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN
Source officielle18e Chambre B
6033669aae4db218ef60c070
23 juin 2017
23 juin 2017
VERSAILLES *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Mai 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christophe
Source officiellePage 38 sur 231