En l'espèce, les 650 m² de surface de plancher et 17 places de stationnement devaient être affectées à une crèche c'est-à-dire un équipement public ce qui n'a pas été mentionné pour échapper aux règles

entretien était à nouveau fixé au 17 juillet 2018 auquel Mme [K] se présentait en sorte que par courrier du 18 juillet 2018 la société appelante renouvelait ses propositions d'affectation soit : - Crèche

[X] une violente altercation en date du 16 novembre 2010 avec Mr [A], chargé d'organiser et de planifier le travail des équipes, dont la sienne, Mr [A] lui reprochant': «de l'avoir insulté, d'avoir craché

Z... n'est pas capable ni de renoncer aux sorties nocturnes, ni de respecter les horaires de la crèche car il a déjà du mal à respecter les horaires de son propre travail, * l'action diligentée par

commune de Bois-Guillaume a accordé à la société anonyme (SA) la Chevalerie de la Bretèque, le permis de construire n° PC 076 108 19 O 0045 pour la création d'un bâtiment de loisirs comportant une crèche

[N] a déposé plainte contre son épouse Mme [V] pour des faits de violences, menaces avec arme et injures, lui reprochant d'avoir craché sur lui, de l'avoir giflé au visage, de lui avoir porté des coups

Il est établi qu'elle était agitée et qu'elle a refusé de regagner le bâtiment d'hébergement à la demande du policier, au point de lui cracher dessus.

d'engagement du 29 mars 2007, l'université [5] a confié à la société Malet, devenue la société anonyme Spie Batignolles Malet, le lot n°1 'voirie et réseaux divers' de son programme de construction d'une crèche

Il était agité et a craché sur un policier et l'a insulté.

stade très avancé, ce qui signifie qu'elle évoluait certes depuis de nombreuses années, l'expert précise qu'il s'agit d'une maladie chronique, d'installation insidieuse et que le fait de tousser et cracher

qualifiées par leur émetteur de 'proposition indicative' et 'en aucun cas d'engagement d'acquérir', respectivement faites les 10 mars et 29 mars 2021 pour des locaux commerciaux à usage de commerce et de crèches

Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, et la société SGC 2 (Berceau des Rois), dont le siège social se situe à [Localité 6] dans l'Essonne, sont spécialisées dans l'accueil des jeunes enfants au sein de crèches

Il précise que Mme [L] s'étant plainte du fait d'avoir été insultée à plusieurs reprises par Mme [H] précisant que cette dernière lui aurait craché plusieurs fois à la figure, il a mis à pied à titre provisoire

Ayant été retrouvé en état d'ivresse sur la voie publique sur la commune de [Localité 2] le 4 janvier 2025 et interpellé pour avoir craché au visage d'un agent de la police municipal, il a été placé en

du budget et de la fonction publique : -ingénieurs ; -cadres socio-éducatifs ; cadres de santé ;-attachés d'administration hospitalière ; -responsables des centres maternels, de pouponnières et de crèches

qu'elle intervient auprès de 500 familles chaque année sur [Localité 1], qu'elle est engagée dans des actions d'accompagnement sociales des plus fragiles d'entre elles, qu'elle propose des places en crèche

Elle mettait l'enfant à la crèche ou le lui confiait.

[O], Mr [Z] et Mr et Madame [W] évoquent enfin la présence d'une école maternelle et primaire 'à 140 m à vol d'oiseau' ; or si le rapport ZMIROU recommande que 'les bâtiments 'sensibles' (hôpitaux, crèches

- quittance de loyer aux mentions illisibles de 650 € - facture de crèche d'E... Z... pour F... en janvier et mars 2010 : 280, 50 € et 246, 40 € - contrat de travail signé par E...

Sébastien Y... pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun en disant que le père prendra à sa charge les frais de crèche de l'enfant.