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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d33c

Appel

23 octobre 2009

23 octobre 2009

DEMANDEURS SUR CONTREDIT Monsieur Gérard Laurent Ernest X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034993410aec685c621136d

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10939bf9fd47c90a13aff

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par courrier du 07 août 2020, Madame [R] [F] a été licenciée pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Signé par Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60374e4788a3cb2c4508b287

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

La Cour était composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Monsieur Martin DELAGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2ème Chambre

687732f77032dd17d194bb17

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[W] [F] né le 30 Décembre 1960 à [Localité 8] (75) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Laurence TRIQUET-DUMOULIN de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6780bacef25437b69df75a42

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

68709fc7f0cfe7ae188fea0a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame [B] COULIBEUF, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f3f

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président et Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, assistées de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

11e Chambre A

615e0dfac25a97f0381f5105

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Madame [B] [Q] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laurence BRANDEHO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa37

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd5

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président de Chambre, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d9

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

APPELANTE : Mme Laurence Marie Clotilde Z... épouse X...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb40e405357f749ea8b6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Laurence DEPARIS, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Elodie BAYLE, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée

Source officielle
CA

Chambre Civile

69786ca4cdc6046d47d6f033

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Elle est datée et signée par l'avocat constitué. Elle est accompagnée d'une copie de la décision et sa remise au greffe vaut demande d'inscription au rôle.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

64437d53823e6dd0f8bf81d5

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SABOUNJI de la SARL LAURENT SABOUNJI - LAFAYETTE AVOCATS TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Ludovic MARIGNOL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [I] [X] veuve [

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e96

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

Laurence FLISE, Président chargé de faire rapport, sans opposition des avocats dûment avisés, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a955

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Laurence X... épouse A...

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CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc7

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

Laurence X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871f0

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

D... et Madame Laurence C... née D... outre intérêts au taux légal à compter de la signification de la présente décision.

Source officielle

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