Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
63d37b65d1bc2605de4b4df1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielleChambre Civile
680b18c598bcafcb3a63df99
24 avril 2025
24 avril 2025
Madame [X] [H] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [U] [J] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [O] [J] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Magali ROBO-CASSILDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b9
7 mai 2002
7 mai 2002
jurisprudence, qui sont les suivants: être muni d'un moteur, comporter un siège pour le conducteur, être destiné au transport des personnes ou des choses, pouvoir se déplacer sur la terre ferme à l'aide de roues
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90789
19 juin 2013
19 juin 2013
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 08 avril 2013, devant Mme Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27a
30 octobre 2007
30 octobre 2007
même commune appartenant à Madame F... et sur la parcelle no 1078 même section même commune appartenant à la commune de Le Thor, - dit que ce droit de passage sera à prendre selon le tracé figuré en rose
Source officielleChambre 1 A
634f957bb5afe5adfff28a0c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
D'un côté comme la roue est rigide, elle risque de se lever et de sortir de la gorge du rail.' et 'le mode secours n'était plus opérationnel'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c7
3 avril 2012
3 avril 2012
Jacques Z..., chef de l'UET Essieu/berceau/BI/Montage de roue ; Attendu qu'il résulte des attestations concordantes et circonstanciées de messieurs C... et Z... que M.
Source officielleChambre civile TGI
6349008063d497adffda432e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
L'expert a constaté que les deux moyeux de roues arrières, gauche et droit, sont à remplacer et que les jeux de ces moyeux étaient présents bien avant la transaction de vente du véhicule.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709b89123db6632de3178e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur [W] est détenteur d'une carte professionnelle de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069ca
2 juin 2016
2 juin 2016
] a été embauché par la société par actions simplifiée TDLC qui comprend plus de 11 salariés, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à effet au 13 septembre 1994, en qualité de coursier à 2 roues
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88753
6 avril 2006
6 avril 2006
fuchsia, en lettres minuscules rondes et épaisses, et est soulignée par une ligne courbée, également de couleur rose.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d9
8 février 2008
8 février 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur Denis Z... ... 97410 ST PIERRE Représentant : Me Rose F... G...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
En ce qui concerne l’atteinte aux paysages, sites et monuments : S’agissant des églises de Plessis-le-Roye et de Roye-sur-Matz : Il résulte de l’instruction que ces deux églises sont classées au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00304_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Saint-Cyr-sur-Mer a accordé, à titre de régularisation, un permis de construire à Mme D A, pour des travaux de remise à niveau de l'accès au-dessus de la voirie publique, la création d'un local deux roues
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8f
7 avril 2004
7 avril 2004
la SCP RIVIERE - MAUBARET - RIVIERE, avocats DEFENDERESSE D'autre part, a rendu l'arret contradictoire suivant aprys que la cause ait t d battue et plaid e en audience publique et solennelle tenue en robes
Source officielleAvis
CADA:20165559
9 février 2017
9 février 2017
magasins affiliés situés Paris Porte de Vincennes, rue Manin, rue de l'Ourcq, quartier de la Villette, rue Bayen, rue Jean-de-la-Fontaine, ainsi qu'à Montreuil, Créteil, Sarcelles, Saint-Gratien, Nice et Rome
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b09bbcdc6046d47122739
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QDAC Affaire : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielle3ème chambre A
65b362cf1d7564000872df12
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[B] [K], représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, M.
Source officielle1ère chambre civile B
68f1d5c50b565ec7590f7cbf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 12] 1ère chambre civile B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 23/03862 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O64T Affaire : [M] [E] épouse [D] [Adresse 3] [Localité
Source officielleAvis
CADA:20151553
7 mai 2015
7 mai 2015
Madame X SAINTE ROSE a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances
Source officiellePage 38 sur 377