Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a01
30 novembre 2006
30 novembre 2006
contradictoirement, Déclare les appels recevables, Confirme la décision déférée en toutes ses dispositions, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89661
27 juin 2007
27 juin 2007
L'intéressé, Mickaël X... sent l'alcool. Le dépistage de l'alcoolémie est positif. La mesure de son alcoolémie ressort à 0,67 mg/l d'air expiré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a75
13 décembre 2007
13 décembre 2007
no 05/0010 APPELANT Monsieur Fabrice X... ... 91320 WISSOUS représenté par Me DENEUX SEBASTIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : P164 INTIME DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE REPR¿SENTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4aa
14 mai 2008
14 mai 2008
la loi, statuant publiquement et contradictoirement, Rejette la demande de renvoi, Déclare les appels recevables, Confirme le jugement entrepris, Avis a pu être donné au prévenu sent
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b8
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Constate que l' avertissement prévu par l' article 132- 29 du Code pénal a pu être donné au prévenu sent lors du prononcé de l' arrêt, La présente décision est assujettie à un droit fixe de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b9
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Madame Y... s'est sentie perdue et elle a été hospitalisée au Centre Hospitalier ESQUIROL le 6 septembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e869
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Il serait important qu'elle ne se sente pas contrainte de le faire à un rythme important dés le départ, passant ainsi de temps très réduits à de longues périodes et qu'elle soit aidée à cela par la mère
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924ec
26 mai 2015
26 mai 2015
À l'appui de son recours, elle fait valoir qu'elle se sent bien mentalement et s'estime apte à gérer ses factures au quotidien.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9368e
8 novembre 2016
8 novembre 2016
2013: 51.370,99 € ) - loyers perçus de la maison de Plougoumelen: 748 € Charges mensuelles: - pension alimentaire: 450 € - prêt maison de PLOUGOUMELEN: 652 € - prêt immobilier de la maison de SENE
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f57
9 mars 2018
9 mars 2018
L'avis médical du 05/03/2018 établi par les docteurs C... et D... renouvelle le diagnostic d'un délire de persécution précisant que Mme X... se sent menacée chez elle, qu'elle vivait à l'hôtel et qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb5
5 décembre 2012
5 décembre 2012
violence entre adultes ; Attendu qu'en cause d'appel Mme X... ne justifie pas suivre un traitement médical et psychologique et s'enferme dans le déni alors que la souffrance de sa fille, qui se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d7
19 avril 2013
19 avril 2013
Elle expose ensuite ses problèmes familiaux avant d'indiquer qu'elle souhaite retourner chez elle car elle se sent comme en prison dans cet établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90711
5 avril 2013
5 avril 2013
Me DÉJOUÉ, représentant les deux fillettes, confirme qu'Inès se sent bien en famille d'accueil et qu'elle ne souhaite pas rencontrer davantage les autres membres de sa famille.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
Ont été entendus : Madame SENOT en son rapport ; X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa2b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
a pu décrire en séance publique les fournisseurs de la Grande Distribution comme étant dans certains cas inhibés par la crainte de représailles de leurs puissants partenaires " (Sénat séance du 4 Octobre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8b4e8b12b01e97e03d82b
10 avril 2025
10 avril 2025
[R] ; qu'elle s'est sentie épiée, y compris dans sa vie privée, dès lors que son compte Facebook était scruté sur plusieurs mois comme le démontrent les captures d'écran datant du début du mois d'octobre
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6707702a81e733ee26982f1b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur SENEL dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre sociale
697386ffcdc6046d476d5f42
22 janvier 2026
22 janvier 2026
en exposant que : - Le 31 août 2022, elle a dû s'expliquer devant les gendarmes alors qu'elle cherchait à obtenir des explications quant à la lettre lui notifiant son licenciement ; Elle s'est sentie
Source officielle1ère chambre sociale
65321a549e4ea48318f5aaaa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[R] a répondu par « se sent bien sur le site de [Localité 5], attend plus de communication du groupe », M.[R] par « se sent bien dans le groupe », M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
69d898cfcdc6046d47bc4d7b
9 avril 2026
9 avril 2026
Vos agissements ont eu pour effet de porter atteinte à la dignité et à l'intégrité de Madame [S] qui s'est sentie profondément humiliée, blessée et psychologiquement affectée.
Source officiellePage 38 sur 138