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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
67ef6af666129746fdd69ca5
3 avril 2025
[Y], et plus particulièrement les difficultés vécues au cours des années 2016 et 2017, exposant ne pas avoir eu de soutien de la part de celui-ci notamment lors d'une réunion le 17 juin 2017 pendant laquelle
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb759f
4 avril 2024
Sur ce, Les experts judiciaire ont évalué les « souffrances rebelles vécues par le patient depuis l'échec de l'extraction de la dent 17 » à 2/7 (légères), écartant les souffrances liées aux deux interventions
5e chambre civile
659e468b5537980008847242
9 janvier 2024
admet que 'la communication CPL ' engendre une légère émission de champ électromagnétique', que les douleurs et la souffrance exprimées par les personnes se déclarant EHS correspondent à une réalité vécue
Chambre Sociale
65a0f760383a880008fd08d5
11 janvier 2024
Les deux déléguées du personnel, Mmes [J] et [UD] cosignent une attestation afin d'indiquer qu'elles ont été interpellées par Mme [R] concernant une situation vécue la veille par son collègue, M.
65aa2e8e009f81000890dbf4
18 janvier 2024
[S] était présent, se déplaçant depuis [Localité 5] uniquement pour lui demander des explications quant à ses correspondances, réunion vécue comme brutale et intimidante, alors que dans le même temps,
65336b0dbb40ec8318f31d62
20 octobre 2023
Ce praticien considère que la salariée est « logiquement effondrée par une placardisation qui ne peut être vécue que comme une injustice chez une salariée qui s'est investie depuis 20 ans dans cette étude
Pôle 6 - Chambre 10
65b36b108c0355000835f640
25 janvier 2024
Vous avez été informé des situations difficiles vécues du fait de [O] [U] par plusieurs salariés d'Acome, avant et après l'audit de 2013.
Chambre 4-1
68f3229e48e010cf6a8cd5f7
17 octobre 2025
[P] confronté au mépris et à l'indifférence de son employeur envers la situation vécue et les difficultés ressenties par son salarié. 89. Le harcèlement moral subi par M.
Pôle 6 - Chambre 11
5fca5e1125b4ce42a097523b
10 novembre 2020
Au terme de sa lettre, elle indiquait : « Bien entendu j'ai très mal vécue cette situation oppressante, prise d'une énorme crise d'angoisse due au comportement de mes supérieurs hiérarchiques je suis partie
8ème Ch Prud'homale
6a21095fcdc6046d4708df3b
3 juin 2026
[J], médecin du travail l'alertant notamment sur les conséquences néfastes de la situation vécue sur son état de santé, - un récapitulatif de ses arrêts maladies : 05/03/2016 au 01/04/2016 22/06/2015
Chbre Sociale Prud'Hommes
6a22645dcdc6046d473956ee
4 juin 2026
s'oppose à l'application du barème « Macron » en sollicitant une indemnité de 4 mois de salaires sur la base d'un salaire de 2363,84 euros pour les motifs suivants : relation de travail difficilement vécue
17e Chambre B
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21 décembre 2017
Monsieur [Y] [K] fait valoir qu'il aurait pu indiquer ne pas souhaiter la présence de Monsieur [Z] [C] lors d'une réunion de préparation de la fermeture du site [Localité 2], décision difficilement vécue
17e chambre
60327bf84a3c7fb00e7b33ee
24 janvier 2018
Il se prévaut également des nombreuses procédures disciplinaires engagées à son encontre par la SNC SML, des agressions subies au sein de l'entreprise et de l'entrave vécue dans l'exercice de ses mandats
6034e3668c82df0e07e3ab21
8 septembre 2016
19 mars 2008, jusqu'en décembre 2010, dates des derniers certificats produits ; * que Monsieur [C] [G] fait lui-même état, dans ses écritures, d'une situation personnelle et familiale déstabilisante vécue
Pôle 6 - Chambre 2
616246caaf0a1de0eb1b6590
6 mars 2014
Il conduit, par ailleurs, à solliciter ces mêmes salariés pour assurer la formation de ceux qui vont les remplacer, ce qui est une situation dont on comprend qu'elle puisse être vécue comme frustrante.
Pôle 5 - Chambre 6
6162a743f901d4f689722e8b
10 janvier 2013
qu'ils ont consacré tout leur temps au développement de leurs entreprises et à la création d'emplois ; que la perte de leurs sociétés leur a causé un préjudice exceptionnel, ce d'autant qu'ils l'ont vécue
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0
13 décembre 2011
SNEG 2 rue de la Pointe ZA de la Vèquerie 72700 SPAY représentée par Maître Gildas BONRAISIN (SELARL Juri Ouest) avocat au barreau du MANS, en présence de Monsieur Christophe LOPEZ, gérant, COMPOSITION
6253cc5fbd3db21cbdd8fe99
27 novembre 2012
Si cette réorganisation a été mal vécue par certains personnels, d'autant que lla société Rev habitat Cholet était auparavant une société familiale, créée en 1977 par M.
2ème chambre
DCA_21TL22658_20231114
14 novembre 2023
Si son affectation sur un établissement de catégorie inférieure a pu être vécue par l'intéressée comme un déclassement, elle est cependant suffisamment justifiée par les difficultés managériales qu'elle
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20231116
16 novembre 2023
Mme A a subi un préjudice lié à la douleur ressentie à la vue de la situation vécue par son enfant et qui perdure bien que sa fille soit devenue adulte.
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