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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69ca5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Y], et plus particulièrement les difficultés vécues au cours des années 2016 et 2017, exposant ne pas avoir eu de soutien de la part de celui-ci notamment lors d'une réunion le 17 juin 2017 pendant laquelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb759f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur ce, Les experts judiciaire ont évalué les « souffrances rebelles vécues par le patient depuis l'échec de l'extraction de la dent 17 » à 2/7 (légères), écartant les souffrances liées aux deux interventions

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e468b5537980008847242

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

admet que 'la communication CPL ' engendre une légère émission de champ électromagnétique', que les douleurs et la souffrance exprimées par les personnes se déclarant EHS correspondent à une réalité vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f760383a880008fd08d5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les deux déléguées du personnel, Mmes [J] et [UD] cosignent une attestation afin d'indiquer qu'elles ont été interpellées par Mme [R] concernant une situation vécue la veille par son collègue, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e8e009f81000890dbf4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[S] était présent, se déplaçant depuis [Localité 5] uniquement pour lui demander des explications quant à ses correspondances, réunion vécue comme brutale et intimidante, alors que dans le même temps,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b0dbb40ec8318f31d62

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ce praticien considère que la salariée est « logiquement effondrée par une placardisation qui ne peut être vécue que comme une injustice chez une salariée qui s'est investie depuis 20 ans dans cette étude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65b36b108c0355000835f640

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vous avez été informé des situations difficiles vécues du fait de [O] [U] par plusieurs salariés d'Acome, avant et après l'audit de 2013.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68f3229e48e010cf6a8cd5f7

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[P] confronté au mépris et à l'indifférence de son employeur envers la situation vécue et les difficultés ressenties par son salarié. 89. Le harcèlement moral subi par M. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca5e1125b4ce42a097523b

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Au terme de sa lettre, elle indiquait : « Bien entendu j'ai très mal vécue cette situation oppressante, prise d'une énorme crise d'angoisse due au comportement de mes supérieurs hiérarchiques je suis partie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a21095fcdc6046d4708df3b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[J], médecin du travail l'alertant notamment sur les conséquences néfastes de la situation vécue sur son état de santé, - un récapitulatif de ses arrêts maladies : 05/03/2016 au 01/04/2016 22/06/2015

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a22645dcdc6046d473956ee

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

s'oppose à l'application du barème « Macron » en sollicitant une indemnité de 4 mois de salaires sur la base d'un salaire de 2363,84 euros pour les motifs suivants : relation de travail difficilement vécue

Source officielle
CA

17e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabed

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Monsieur [Y] [K] fait valoir qu'il aurait pu indiquer ne pas souhaiter la présence de Monsieur [Z] [C] lors d'une réunion de préparation de la fermeture du site [Localité 2], décision difficilement vécue

Source officielle
CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Il se prévaut également des nombreuses procédures disciplinaires engagées à son encontre par la SNC SML, des agressions subies au sein de l'entreprise et de l'entrave vécue dans l'exercice de ses mandats

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034e3668c82df0e07e3ab21

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

19 mars 2008, jusqu'en décembre 2010, dates des derniers certificats produits ; * que Monsieur [C] [G] fait lui-même état, dans ses écritures, d'une situation personnelle et familiale déstabilisante vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616246caaf0a1de0eb1b6590

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Il conduit, par ailleurs, à solliciter ces mêmes salariés pour assurer la formation de ceux qui vont les remplacer, ce qui est une situation dont on comprend qu'elle puisse être vécue comme frustrante.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162a743f901d4f689722e8b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

qu'ils ont consacré tout leur temps au développement de leurs entreprises et à la création d'emplois ; que la perte de leurs sociétés leur a causé un préjudice exceptionnel, ce d'autant qu'ils l'ont vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

SNEG 2 rue de la Pointe ZA de la Vèquerie 72700 SPAY représentée par Maître Gildas BONRAISIN (SELARL Juri Ouest) avocat au barreau du MANS, en présence de Monsieur Christophe LOPEZ, gérant, COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe99

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Si cette réorganisation a été mal vécue par certains personnels, d'autant que lla société Rev habitat Cholet était auparavant une société familiale, créée en 1977 par M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL22658_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Si son affectation sur un établissement de catégorie inférieure a pu être vécue par l'intéressée comme un déclassement, elle est cependant suffisamment justifiée par les difficultés managériales qu'elle

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02414_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Mme A a subi un préjudice lié à la douleur ressentie à la vue de la situation vécue par son enfant et qui perdure bien que sa fille soit devenue adulte.

Source officielle

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