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1 012 résultats pour « Yannick LEMAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

65aa2940a34ad10008581b82

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b9

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

I...Yannick dans le TARN et GARONNE et qui a répondu avoir acheté ce cheval dans une vente à réclamer, la carte de propriétaire étant au nom de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bd2ca9bf263790306b0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Formation paritaire de BORDEAUX, Section Encadrement, suivant déclaration d'appel du 01 février 2022, APPELANTE : SARL Oronalys, RCS de Luxembourg B231700, agissant en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Ch des expropriations

69fd7dd7cdc6046d47043ff8

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [Y] [Q] né le 21 Février 1954 à [Localité 7] (21) [Adresse 5] [Localité 8] Madame [I] [Q] née le 27 Juillet 1957 à [Localité 7] (21) [Adresse 6] [Localité 9] Assistés de Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abae297d5920008107f0c

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DOMAINE'S CLUB [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Yannick CARLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6707702081e733ee26982e91

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 19/01449 APPELANT : Monsieur [K] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick

Source officielle
CA

2e chambre sociale

668f76cf9b65e642c5878588

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

BEZIERS - N° RG F 19/00145 APPELANT : Monsieur [D] [F] né le 29 Mai 1974 à [Localité 5] (50) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yannick

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6867670c7c03803a32c272f9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MONTPELLIER, avocat pustulant Me Renata PARTOUCHE INTIMEE : Madame [I] [L] née le 12 Avril 1993 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère Chambre

679c6f4e0075cc9f2eb1a7c4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE INTIMÉE SUR APPEL INCIDENT Madame [W] [V] née le 24 Juin 1951 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Yannick GAY, avocat

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f6578

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Cour : Jugement du 27 OCTOBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F19/01275 APPELANT : Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yannick

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d444e12c85000874af6e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

la Cour : Jugement du 09 FEVRIER 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE N° RG F 21/00070 APPELANT : Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Yannick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60351ae7bc5eae4638fb1ecb

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

14/13028 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Mai 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15820 APPELANTE SARL EUROMACHINE prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f8e

Appel

17 février 2000

17 février 2000

Maître HOUILLON du Barreau de PONTOISE et Maître ALGAZI, Avocat au Barreau de PARIS Copie exécutoire Copie certifiée conforme délivrée le à la SCP KEIME & GUTTIN la SCP JULLIEN-LECHARNY-ROL ET : Maître Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89693

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

dans l'affaire entre : Société AVIVA ASSURANCES anciennement dénommée ABEILLE ASSURANCES Ayant son siège 13, rue du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6968f3d5cdc6046d476677f7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Organisme [8] prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6878846e63001e49f9f26b09

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jérôme LIZET Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Mme Sumeyye YAZICI (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dcb9477fe04f5cc6482

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Jugement du 27 SEPTEMBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F17/00413 APPELANTE : Madame [V] [S] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 1] Représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

19e chambre

65321ba39e4ea48318f5b1df

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

SELECT TT exerçant sous l'enseigne commerciale « EXPECTRA », prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d4944c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Anne HAUPTMAN, avocat au barreau de Paris SAS SAREA - [P] [JN] ARCHITECTURE [Adresse 16] [Localité

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d4944e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Anne HAUPTMAN, avocat au barreau de Paris SAS SARÉA - [D] [CX] ARCHITECTURE [Adresse 15] [Localité

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