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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a469
16 janvier 2008
16 janvier 2008
salaires : Le Pay Plan accepté par Monsieur Sébastien Z... pour l'année 2005 prévoyait : Rémunération par VN à la livraison : -commission de 75 € -un coefficient de 2 / 3 sera appliqué pour les commandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68e9e488154299c7318fb3c8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
spécifiques du dédit si le client ne veut pas signer un nouveau contrat avec la société SMRJ.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0decc25a97f0381f506e
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Il précise que ces dispositions n'ont pas empêché un dysfonctionnement au sein de l'entreprise, ainsi qu'une prise de retard dans le traitement des commandes, entraînant l'insatisfaction des clients et
Source officielle14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc88e
25 août 2017
25 août 2017
MOTIFS DE LA DECISION Sur le redressement relatif à la minoration des heures de travail des salariés : L'inspecteur du recouvrement a analysé les données des enregistrements informatiques des commandes
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01121_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
services liant la société Technimarine à la SNC Entretien naval de Tahiti prévoyait que la facturation serait établie au vu du relevé d'heures produit dans une fourchette de plus ou moins 10 % du bon de commande
Source officielle8ème chambre
63c8eed5dc5b777c90992efe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La société [Y] expose qu'elle adresse ses bons de commande à la société Green Planet qui lui paye en retour des commissions en fonction d'une grille préétablie et selon les commandes des clients.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1ccb8dca058e3e7f6e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
a été engagée en contrat à durée déterminée pour la période du 2 janvier au 31 décembre 2018 en qualité d'opératrice fabrication stérile au motif d'un surcroît d'activité lié à l'augmentation des commandes
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92478
12 mars 2015
12 mars 2015
Son chiffre d'affaire de janvier à octobre 2013 serait ainsi de 246. 450, 00 ¿ et son carnet de commande serait rempli. Enfin, la S. A. R. L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162da74dda066944ee0e8e2
27 juin 2012
27 juin 2012
de la société RESIDE ETUDES, le commercial percevait néanmoins sa commission ; qu'il ne la percevait pas lorsque l'annulation de la commande était imputable au client.
Source officielleChambre Sociale
65b36cdf8c0355000835f71f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cette autonomie suppose la liberté du salarié porté à rechercher sa clientèle et à entretenir un réseau de clients.
Source officielleChambre sociale
60363cd38170cc9eb8ac4883
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Cette mutation technologique issue de la mesure de restructuration en cours nous permettra d'être plus à même de répondre aux exigences de la clientèle par une dématérialisation des factures et des commandes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e06cdc6046d47894c9c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
J'ai pu observer que vous utilisiez des films Pvc de la société [6] pour des commandes de clients tiers de l'enseigne concurrente, ce encore en date du 13 novembre 2020.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616282337a007b88ee1566e0
25 octobre 2013
25 octobre 2013
qui se plaint de recevoir des articles non commandés, madame [L] reconnait par courriel du 4 septembre 2009 n'avoir « pas suivi le dossier comme il le fallait » n'ayant pas la preuve signée de la commande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
auprès du fournisseur Dierre; * la commande du 27 octobre 2017 pour le client E3CV réalisée à la main en urgence alors que toutes les commandes doivent être saisies informatiquement dans le logiciel
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932eb
25 mai 2016
25 mai 2016
, à la condition potestative.
Source officielle2ème chambre
650bdf40beee0f8318b97510
24 août 2023
24 août 2023
Sans contester les variations de commande, la société Figeac fait valoir qu'elle n'a fait que répercuter sur son fournisseur le ralentissement des commandes passées par ses propres clients et notamment
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb83
27 septembre 2012
27 septembre 2012
X... a refusé les postes de reclassement proposés par l'employeur : un poste de grutier, un poste de préparation de commandes des fournisseurs avec rangement des chantiers et nettoyage. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b843
12 mars 2008
12 mars 2008
a assigné la société Mc ADAMS devant le juge des référés du tribunal de commerce de Paris, afin d'obtenir sa condamnation sous astreinte d'avoir, à compter de la date de livraison prévue pour les commandes
Source officielle17e chambre
63b677b2a853827c9026d2e6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Le 12 septembre 2018, fortuitement, suite à la commande d'un client pour un étage de GM35S de M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fd9b7cca80759ad96ef5b73
20 février 2019
20 février 2019
Le vendredi 06 Septembre 2013, un catalyseur d'occasion a été démonté à l'atelier démontage de l'entreprise et déposé en réserve en fin de matinée à l'emplacement réservé aux commandes clients.
Source officiellePage 38 sur 967