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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
6a1fbbcdcdc6046d47e96551
2 juin 2026
[S] [G] a interjeté appel de cette ordonnance par la voix de son Conseil par déclaration au greffe le 1er juin 2026 à 11h47.
5e chambre civile
69df2480cdc6046d4748334f
14 avril 2026
dans son ensemble et déclaré irrecevable la demande d'annulation de la résolution n°19 de ladite assemblée.
Chambre civile TGI
6a1a7050cdc6046d4773ee4f
29 mai 2026
Par déclaration du 14 février 2017 au greffe de la cour, M. [S] a formé appel du jugement.
Chambre 1-5
5fdbc635702affa5444dd03c
31 janvier 2019
[Q] [D] épouse [U] de leurs demandes, -dit que les parcelles visées dans le rapport de l'expert Monsieur [I], géomètre expert, sont en état d'enclave et que les fonds enclavés seront désenclavés selon
Chambre 4-8a
69f44c77cdc6046d472f47f1
30 avril 2026
Il expose que : le taux d'IPP initialement évalué a été revu à la hausse par le médecin expert, lequel a pris en compte dans son évaluation les séquelles douloureuses subjectives ainsi que l'aggravation
1ère Chambre Section 1
6163a7ab9e14e201140bd991
23 mars 2009
EXPOSE DU LITIGE Mademoiselle [B] [U] a constaté en février 1989 à la palpation des grosseurs du côté gauche de son cou.
1ère Chambre civile
6711fa9f7603bf88a1884557
17 octobre 2024
Il est donc établi que l'expert-comptable a commis des erreurs dans les déclarations fiscales des années 2013 à 2016 de la SCI [Adresse 4].
Pôle 1 - Chambre 2
65b369fd8c0355000835f5b6
25 janvier 2024
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition ***** EXPOSE DU LITIGE Mme [B] épouse [O] expose qu'il est
Rétention Administrative
6a113acacdc6046d47a69f26
21 mai 2026
Il a été expulsé en 2024 et il est revenu.
1ère Chambre
69f191f9cdc6046d47ece651
28 avril 2026
Par ordonnance du 5 juin 2025, le juge de la mise en état a : - déclaré irrecevable la demande de Mme [M] et M.
TROISIEME CHAMBRE
69f440facdc6046d472e5c82
Par jugement du 10 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Valenciennes a': 1. déclaré recevable l'intervention volontaire à l'instance de MM.
CHAMBRE 2 SECTION 1
6a1a7632cdc6046d4774f3ca
28 mai 2026
Par déclaration reçue au greffe de la cour le 15 novembre 2024 la société Axa a saisi la présente cour aux fins d'annulation ou de réformation « dans les limites de la cassation intervenue », la déclaration
Chambre 2 A
634113be58bc223e2e3f08f0
7 octobre 2022
Il demande que la cour, statuant à nouveau, déclare sa demande recevable et bien fondée et, en conséquence, nomme un expert avec une mission dont il précise les termes et les modalités d'accomplissement
4ème Chambre Section 3
6a0fe621cdc6046d47874ce0
proposait l'expert.
Pôle 5 - Chambre 8
6162d674a2a5768a176c5579
27 novembre 2012
[L], expert mandaté par les demandeurs à la tierce opposition, et plus généralement sur le passif et l'actif lors de la déclaration de cessation des paiements au regard des cinq dernières années.
2ème chambre sociale
69d89e47cdc6046d47bccf99
9 avril 2026
[M] a été déclaré guéri au 23 septembre 2023.
Chambre Sociale-Section 3
6a1a746acdc6046d4774a86f
EXPOSE DU LITIGE ' M.
Ch. civile et commerciale
662b4403fe25450008314cfa
25 avril 2024
Il convient de déclarer parfait le désistement de la SARL O.R' Express emportant extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
65a62c2e448a370008a720ba
15 janvier 2024
Il a estimé que l'expert judiciaire y était défavorable pour des motifs pertinents à tous égards. Par déclaration reçue au greffe de la cour, sous la forme électronique, le 30 juin 2023 la S.A.
CHAMBRE CIVILE
64fab9580f624005e653f261
6 septembre 2023
Par déclaration du 29 mars 2023, M.
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