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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69f44567cdc6046d472ebb81

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Au cas d'espèce, les menuiseries en cause sont de type R'[Localité 5].

Source officielle

Page 38 sur 258

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Journal officiel
Modifications diverses

AMENAGEMENT CUISINE MENUISERIE

SIREN 815229984Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AP Menuiserie

SIREN 949269898Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE RETAISE

SIREN 451507719Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAZUIR Guillaume Charpente Menuiserie

SIREN 949070668Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE CABANEL

SIREN 817644867Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

02/09/2026

Voir →

CA

3ème chambre

642d1508cb8fa004f57da447

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

portes-fenêtres : dégradation du dormant et/ou absence d'arrêt, déformation de la menuiserie, ' matériel électrique dégradé présentant des risques de contact direct avec des éléments sous tension, '

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81a

Appel

31 août 2011

31 août 2011

cause de la SAGENA, infirmer le jugement querellé en ce qu'il a condamné solidairement la SAGENA avec la société RODOBAT au paiement de la somme de 22 380,84 euros au titre des dommages causés aux menuiseries

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00656_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de la commune de Saint-Riquier, à titre principal, à lui verser la somme de 77 413,79 euros hors taxes au titre du solde du lot n°4 " menuiseries

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03741_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

D'autre part, il est constant que la société Dekra Industrial n'a pas émis d'avis défavorable ou d'avis suspendu s'agissant des menuiseries.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69d74484cdc6046d479c89eb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

pour un montant de 13 090,16 euros TTC, - démontage de plafond et doublages, pour un montant de 1000,59 euros TTC, - fourniture et pose d'un insert, pour un montant de 4 227,49 euros TTC, - menuiseries

Source officielle
CA

4ème Chambre

6287333ec1d4e9057d612efc

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

et réalisée en semaine 18, qu'elle ne pouvait réaliser ses propres travaux d'isolation et plâtrerie plus tôt, que les menuiseries intérieures n'étaient toujours pas terminées fin août.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff8596a4ff9ec259c09567

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MENUISERIES ET STRUCTURES BOIS MICHEL DUPUIS S.C.P. LGA S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

679875d55d0c5ebad4c0588e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Sur le montant des travaux 1 - La société Académie de Danse Vanessa Feuillate fait valoir que l'expert n'a pas retenu la totalité du devis de l'entreprise Miraluver concernant les menuiseries et que

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da3e5d80f0008c2e720

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [U], entrepreneur individuel depuis 2012, a, pour principale activité déclarée, les travaux de menuiserie bois et PVC.

Source officielle
CA

11e Chambre B

60362755b497c48a7f8e6995

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Le bail prévoit notamment à la charge du preneur l'entretien et tous travaux de plomberie électricité toiture chauffage menuiserie vitrage charpente et intérieur du local.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865bb

Appel

13 novembre 2002

13 novembre 2002

rénovation et de l'extension de leur domicile, les époux X... ont, sous le contrôle et la direction d'un architecte, Monsieur B..., fait appel à Monsieur Y... pour les lots n° 7 et 8 concernant les menuiseries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c252

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Il aurait fallu compléter ce traitement des façades par la remise en état des menuiseries extérieures et leur calfeutrement, ainsi que la mise en place d'une ventilation mécanique de l'habitation... /.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA04033_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

janvier 2022 par lequel le maire de Pantin ne s'est pas opposé à la déclaration préalable n° DP 093055 21 B0151 déposée par Mme A C pour des travaux comprenant le ravalement, le remplacement des menuiseries

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX00421_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

sont même déjà en cours de mise en œuvre pour certains désordres, notamment celui noté d.) concernant les baies coulissantes de " La Yole de Chris " ; - les désordres relatifs aux ouvertures et menuiseries

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b2acdc6046d47a157cb

Appel

3 mai 2026

3 mai 2026

LE PREFET DE LA MEUSE prononçant le placement en rétention de l'intéressé; Vu le recours de M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4002a12a235bae6ea4

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il ajoute que le maître de l'ouvrage a traité directement avec les sociétés de terrassement, VRD, maçonnerie et une partie des menuiseries.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162da6edda066944ee0e83e

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

au rez de chaussée et des appartements en étage ; le local à usage de menuiserie était occupé par la SEMB, en vertu d'un bail renouvelé en date du 1/05/99 venant à terme le 30/04/06 ; la SEMB a sollicité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abea

Appel

25 février 2008

25 février 2008

COMPAGNIE GÉNÉRALE DE SCIERIE ET MENUISERIE (C.G.S.M.)

Source officielle
CA

6ème Chambre

635236d58c924eadffcc4835

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par ailleurs, elle souligne que la société Eko Okna n'est pas intervenue sur les menuiseries, mais que la société A2B France a dû intervenir afin de résoudre ces manquements.

Source officielle