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6 741 résultats pour « Bribes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92255

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

de nationalité Française née le 09 Octobre 1949 à Brive (19100) Profession : Sans profession, demeurant ...-19510 MASSERET représentée par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE APPELANTS

Source officielle

Page 39 sur 338

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MEYNADIER-BRIBES AVOCATS

SIREN 840687826Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRIBES

SIREN 478455363Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

22/02/2026

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Dépôts des comptes

MEYNADIER-BRIBES AVOCATS

SIREN 840687826Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

15/07/2025

Voir →

Modifications diverses

MEYNADIER-BRIBES AVOCATS

SIREN 840687826Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

31/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MEYNADIER-BRIBES AVOCATS

SIREN 840687826Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

17/09/2024

Voir →

CA

Chambre sociale

68df5d724a4e15bf2fe4fa34

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par jugement du 27 septembre 2024, le tribunal de commerce de Brive la Gaillarde a condamné solidairement M.

Source officielle
CA

Référé

62da3e552eb797effb07038e

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[Adresse 3] [Localité 1] - Madame [P] [L] née le 05 Octobre 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Albane CAILLAUD de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de BRIVE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bcbb2799a9057d5dd104

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

TEKNISOLS, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Patricia COLIN, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 29 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de BRIVE

Source officielle
CA

Chambre civile

6780bae6f25437b69df75bae

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPRO, JCP DE BRIVE ET : Monsieur [F] [U] né le 07 Mai 1943 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Soraya JOSEPH, avocat au barreau de BRIVE INTIME ---==oO§Oo==---

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6718946ad8ceca1cd7018dde

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

, avocat au barreau de NICE Intimés Madame [P] [V] épouse [J] Intervenant volontaire par conclusions du 24/10/2022 représentée par Me Marianne FOUR de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOLc/FAURE Michel Demande en nullité du licenciement

6253c8f7bd3db21cbdd86d61

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

social est à la Teinture - 47200 MONTPOUILLAN, représentée par son président domicilié audit siège en cette qualité, APPELANTE d'un jugement rendu le 4 juillet 2001 par le Conseil de Prud'Hommes de BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7b

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

général : 13/21026 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Septembre 2013- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 12/ 02709 APPELANTS Monsieur Michel X... né le 15 Avril 1948 à PRESLES EN BRIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d95

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

APPELANT Monsieur Antonio X... ... 93220 GAGNY Né le 15/ 04/ 1949 au PORTUGAL comparant en personne, assisté de Me Thierry MONEYRON, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SARL GARAGE DE LA BRIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a8

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

ET : SCI LES BOUYGUES dont le siège social est à Langlade - 19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SELARL RENAUDIE LESCURE, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE ---==oO§Oo==---

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02658_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En ce qui concerne la modification des brise-soleils : 21.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce6dcdc6046d47897d5e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/05975 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLC7R Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 février 2025 - Juge des contentieux de la protection de SUCY-EN-BRIE

Source officielle
CA

Chambre civile

69eafddbcdc6046d47577dbd

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ET : ETABLISSEMENT PUBLIC POLE DE RECOUVREMENT SPECIALI SE DE LA [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Eric DIAS de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BRIVE

Source officielle
CA

Chambre civile

671b35702edfb0b58c05ec41

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [U] [K] né le 01 Janvier 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre BONNIE, avocat au barreau de BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbba

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 19 JANVIER 2007 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d9

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

de nationalité Française, née le 20 Octobre 1966 à BRIVE (19100), Assistante maternelle, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90020

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur les appels des décisions prononcées le 12 SEPTEMBRE 2012, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES et 17 septembre 2012 par le JUGE DES ENFANTS de BRIVE-la-GAILLARDE

Source officielle
CA

Chambre civile

69d74440cdc6046d479c84cb

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [Y] [B] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE.

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7389

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

APPELANT d'une décision rendue le 13 DECEMBRE 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : S.A.S.

Source officielle
CA

4e chambre

60325bdc6e9ba091191521c3

Appel

19 février 2018

19 février 2018

-6 et 1147 du code civil, de : - réformer le jugement entrepris en ce qu'il a retenu la responsabilité de la société Val d'or métal à raison des désordres affectant le mode de fixation des lames brise

Source officielle