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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf405d6f7f678d492f0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

victime d'un accident de travail dans les circonstances suivantes telles que décrites sur la déclaration d'accident du travail : ' il se trouvait à son poste de conduite et déclare avoir ressenti une douleur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d02

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'employeur expose qu'au cours de l'année 2019, Mme [L] est devenue la souffre-douleur de ses deux collègues : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc872cd0ee00081f4385

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Avec les cachets, il indique ne ressentir ni fatigue ni douleurs et qu'il peut jouer au football. Il estime «avoir le droit d'avoir un traitement sans effets handicapants ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d723e12c85000874b0d2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd365596d1e59f3129c205

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

cicatrisation du moignon a été finalement satisfaisante, une gêne douloureuse subsiste à la pression des 2ème et 3ème doigts; que l'amputation de quatre doigts de la main droite a généré chez elle une douleur

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61627770a2bc6369e8386cee

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

réparation tant du préjudice moral subi par les parents de l'enfant et ses grands-parents, prenant en compte les conditions de l'accouchement, les inquiétudes éprouvées sur l'état de santé de l'enfant et la douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

1999, - qu'à partir de la fin du mois d'octobre 1999, le navire avait subi huit incidents se manifestant par des instabilités et arrêts intempestifs du moteur, des survitesses, un déréglage des jeux

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eecf2e6a8e4f13ca60b2

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

. *** FAITS & PROCÉDURE Le 27/02/2008 à [Localité 11], la jeune [R] [M], âgée de 14 ans, traversait la chaussée à pied lorsqu'elle

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3b7

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[C] n'a pu qu'éprouver d'importantes douleurs physiques accompagnées de souffrances psychologiques et d'une réelle angoisse de mort dont attestent également sa fille et sa petite-fille.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c205a52a8057d99180b

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Le centre hospitalier soutient que le GHS doit être validé alors que le diagnostic était incertain (douleurs thoraciques) que l'état de santé a nécessité une surveillance médicale et paramédicale, et que

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68f864f85d3e42c22e13b9b7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Estimant que Mme [S] avait omis de déclarer l'état de cessation des paiements dans les 45 jours, ne justifiait pas de certains paiements douteux, n'avait pas respecté la procédure de licenciement pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89881

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

* * * * * Le 16 décembre 1998, sur la commune de Draguignan le jeune Florian Z..., qui pilotait son cyclomoteur, a glissé et a heurté un véhicule en stationnement sur le côté droit de la chaussée

Source officielle
CA

9e Chambre C

6036175ca1b9927b23827b2b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Ce jour-là, au théâtre de [Localité 1], [ZK] [FG] était particulièrement énervé et, comme il en a trop souvent pris l'habitude, a fait de moi son souffre-douleur.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c52acdc6046d47342cd8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[B] a consulté le Dr [V] [E], médecin orthopédiste exerçant à titre libéral dans la clinique exploitée par la Sas Médipôle Garonne, auprès duquel il a fait état de douleurs externes et internes ressenties

Source officielle
CA

3e chambre

60337fd1c7d44b3384c4b044

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Sur l'être humain, le lien a été fait avec la survenue de certains cancers du col de l'utérus ou du vagin chez des jeunes femmes exposées in utero (étude dite "Herbst" de 1971) puis avec des anomalies

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02559_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que le fils des requérants, le jeune A, né en 2014, souffre d'une pathologie de la hanche gauche (ostéochondrite primitive de la hanche gauche). M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02182_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

clôture de l’instruction dans l’instance n° 2106818 relative à la même décision et qui a été appelée au cours de la même audience, de la présence sur le site de 286 plants de l’espèce protégée glaïeuls douteux

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c966cb8dca058e3e7857

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les docteurs [M] et [R] font état, au-delà de la douleur initiale, des douleurs fantômes, de la claudication et de certains effets secondaires des médicaments administrés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64f02e5adb41fad969879b5b

Appel

30 août 2023

30 août 2023

[V] de ne pas avoir vérifié le niveau de dressage du jeune cheval qui venait de lui être confié, avant de le faire monter. En réplique, M.

Source officielle

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