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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
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19 janvier 2023
charnière dorso lombaire, des douleurs à la mobilisation du rachis dorso lombaire et des troubles psychologiques post-traumatiques (céphalées dans les situations de stress et d'angoisse, bourdonnements d'oreilles
CHAMBRE SOCIALE
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10 janvier 2023
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Chloé ORRIERE
Pôle 4 - Chambre 10
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25 avril 2024
Madame [Y], en « mission de contrôle », a précisé le même jour que Monsieur [K] lui avait donné un coup violent avec sa main au niveau de l'oreille gauche et que, déséquilibrée, elle est tombée.
Chambre Prud'homale
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4 juillet 2024
A réception de ce rapport, à la fin du mois d'Avril 2020, nous avons été visiter votre engin et nous y avons retrouvé les bouchons d'oreilles moulés qui vous ont été remis (22 novembre 2016) à l'issue
Chambre 4-1
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5 juillet 2024
Ma collègue est revenue l'oreille en sang je l'ai désinfectée.
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4 juillet 2023
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE
5ème chambre
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installations classées du 11 mai 2021, que huit espèces de chiroptères patrimoniales ont été recensées à proximité du lieu d'implantation du projet, dont la barbastelle d'Europe et le murin à oreilles
Cour d'Appel
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29 décembre 2014
de 14 cm et celui de droite une largeur de 12 cm, qu'au niveau des ébrasements, les finitions ont été réalisées sommairement, qu'il en est de même de la peinture d'apprêt, que la tablette n'a plus d'oreille
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7 avril 2015
. ; qu'il a travaillé pendant plus de 15 ans notamment pour le compte de la Sncf, qui avait donné comme consigne de sécurité de ne pas équiper les ouvriers de bouchons d'oreille.
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30 mai 2012
Nathalie, à peine rentrée, perturbait déjà l'équipe et le service que celle-ci lui a répondu que si elle avait quelque chose à lui reprocher, elle pouvait lui en parler mais que Mme I... faisait la sourde oreille
2ème Chambre
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7 juillet 2022
barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [B] [L] née le 27 juin 1973 à PONT A MOUSSON, demeurant 36 rue Abbé Paul Varney - 54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON Représentée par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS
15e chambre
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20 avril 2022
[M], a été touché par la boule de feu à son visage au niveau de l'oreille. Son corps n'a rien eu car il portait ses vêtements de sécurité. M.
Pôle 6 - Chambre 9
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12 octobre 2022
Le 21 décembre 2017, nous avons encore été alerté par la responsable de la boutique Tasaki stupéfaite de votre attitude vis à vis d'un couple de clients intéressés par l'achat de boucles d'oreilles.
Chambre 4-6
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9 janvier 2026
De plus ce personnage ne se gêne pas pour nous insulter à qui veut bien l'entendre car cela me revient régulièrement aux oreilles.'»
Pôle 6 - Chambre 10
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6 juillet 2023
Enfin, le 6 juin 2016, vous avez travaillé avec des écouteurs sur les oreilles, ce qui est totalement contraire aux dispositions réglementaires.
9ème Ch Sécurité Sociale
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8 avril 2026
cervical, le barème précité prévoit au chapitre 3.1 : 'La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille
Chambre sociale-2ème sect
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9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [U] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
1ère Chambre
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29 juillet 2025
Représentée par Me Laura KOSNISKY-LORDIER, substituée par Me Betty DI ROSA, avocats au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [Y] [P] domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
3e chambre sociale
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3 avril 2025
] [Y] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Marie BERTRAND avocat pour Me Caroline DA LUZ SOUSA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Caisse CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIEN
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11 janvier 2024
PILOTE FORMATION - OZONE PLUS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
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