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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

63ca42fd9066fd7c90fc2730

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

charnière dorso lombaire, des douleurs à la mobilisation du rachis dorso lombaire et des troubles psychologiques post-traumatiques (céphalées dans les situations de stress et d'angoisse, bourdonnements d'oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c9004350b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Madame [Y], en « mission de contrôle », a précisé le même jour que Monsieur [K] lui avait donné un coup violent avec sa main au niveau de l'oreille gauche et que, déséquilibrée, elle est tombée.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878caa05d6f7f678d48f46

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A réception de ce rapport, à la fin du mois d'Avril 2020, nous avons été visiter votre engin et nous y avons retrouvé les bouchons d'oreilles moulés qui vous ont été remis (22 novembre 2016) à l'issue

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf3676b73dd81b96bec

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ma collègue est revenue l'oreille en sang je l'ai désinfectée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4fb8594705dbfcc954

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03085_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

installations classées du 11 mai 2021, que huit espèces de chiroptères patrimoniales ont été recensées à proximité du lieu d'implantation du projet, dont la barbastelle d'Europe et le murin à oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e55

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

de 14 cm et celui de droite une largeur de 12 cm, qu'au niveau des ébrasements, les finitions ont été réalisées sommairement, qu'il en est de même de la peinture d'apprêt, que la tablette n'a plus d'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923de

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

. ; qu'il a travaillé pendant plus de 15 ans notamment pour le compte de la Sncf, qui avait donné comme consigne de sécurité de ne pas équiper les ouvriers de bouchons d'oreille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a0

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Nathalie, à peine rentrée, perturbait déjà l'équipe et le service que celle-ci lui a répondu que si elle avait quelque chose à lui reprocher, elle pouvait lui en parler mais que Mme I... faisait la sourde oreille

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7cab4cb8dca058e3e7d31

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [B] [L] née le 27 juin 1973 à PONT A MOUSSON, demeurant 36 rue Abbé Paul Varney - 54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON Représentée par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

15e chambre

6260f98e6d9e13277d6e3a4c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[M], a été touché par la boule de feu à son visage au niveau de l'oreille. Son corps n'a rien eu car il portait ses vêtements de sécurité. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6347ac6f29ffd2adfff4f455

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le 21 décembre 2017, nous avons encore été alerté par la responsable de la boutique Tasaki stupéfaite de votre attitude vis à vis d'un couple de clients intéressés par l'achat de boucles d'oreilles.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623f80cdc6046d47d61ce2

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

De plus ce personnage ne se gêne pas pour nous insulter à qui veut bien l'entendre car cela me revient régulièrement aux oreilles.'»

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1fe3bcaf505db696992

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Enfin, le 6 juin 2016, vous avez travaillé avec des écouteurs sur les oreilles, ce qui est totalement contraire aux dispositions réglementaires.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7367bcdc6046d479a73a8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

cervical, le barème précité prévoit au chapitre 3.1 : 'La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6780bad5f25437b69df75ab0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [U] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6889a8b10b31e6c455a2849a

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Représentée par Me Laura KOSNISKY-LORDIER, substituée par Me Betty DI ROSA, avocats au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [Y] [P] domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c929a9834ffd825fbe3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

] [Y] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Marie BERTRAND avocat pour Me Caroline DA LUZ SOUSA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Caisse CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES PYRENEES ORIEN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0ef9c5bbe450008b2cfd9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PILOTE FORMATION - OZONE PLUS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle

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