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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09764
3 octobre 2024
20 décembre 2021 RG:19/03717 [U] [W] ÉPOUSE [U] C/ SCI [Localité 12] SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle Vajou à Me Pascale
66ff85bba4ff9ec259c09766
NIMES 20 décembre 2021 RG:19/03719 [Y] [B] ÉPOUSE [Y] C/ SCI [Localité 10] SARL SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle Vajou à Me Pascale
Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89556
13 septembre 2007
DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Denis Z... ... 37000 TOURS comparant en personne et assisté par Me François VACCARO, membre de la selarl VACCARO et associés, avocats au barreau de TOURS Madame Pascale
Chambre civile
63c79b55da31367c908eb5ff
10 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [Z] [R] épouse [K] est propriétaire d'une parcelle située [Adresse 2]) sur laquelle est édifiée sa maison d'habitation.
6780bad0f25437b69df75a66
9 janvier 2025
NIMES 10 mai 2024 RG :22/05088 [X] [F] SAS CLEA C/ [U] [D] [D] [U] [U] [D] SNC MONTIGONE SARL DU LANGUEDOC ROUSSILLON SA IPA Grosse délivrée le 09 janvier 2025 à : - Me Pascale
Chambre 1-3
67134bcf208351cec6586453
18 octobre 2024
D OMMAGES Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS Société ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno BOUCHOUCHA Me Julien DUMOLIE Me Damien FAUPIN Me Henri LABI Me Pascal
3e Chambre A
6034443c1adbff3519734339
12 janvier 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Béatrice MARS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c9
15 janvier 2008
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2007, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale
1re chambre civile
62d79ac571d9f5effbdf29a5
19 juillet 2022
litigieuse, et fournirait une estimation du coût de la parcelle.
1ère Chambre civile
68fb978511af6ba0065f41fa
23 octobre 2025
[N] [O], situé [Adresse 5] [Localité 14] [Adresse 1]), parcelle cadastrée section [Cadastre 11], de condamner M.
Chambre coutumière
6549e307bc1a528318e0971c
30 octobre 2023
La parcelle ainsi délimitée et cédée à M. [C] [SD] a été reportée sur le document d'arpentage édité le 19 mars 2013 par l'ADRAF (annexe n° 9 des intimés).
2ème Chambre
DCA_24NT01920_20251121
21 novembre 2025
En ce qui concerne le classement des parcelles en litige : Il ressort des pièces du dossier que le PLUiH approuvé par la délibération du 26 février 2020 classe les parcelles A n° 448, 449 et 450, dont
6690c7470d808eb34e455550
2 juillet 2024
et la limite séparative, de sorte que l'appelant n'a pas à subir une aggravation de la servitude de passage par un agrandissement de celle-ci.
62775d1dd604b3057d580cc2
26 avril 2022
L [Cadastre 8] et L[Cadastre 9] qui dépendent de l'assiette foncière de la copropriété, et non sur la parcelle L [Cadastre 10].
672088ebd9b5cc5d4430a0c6
17 octobre 2024
KONTIKI BEACH [Adresse 6] [Localité 12] Non représentée INTIMES Le dix sept Octobre deux mille vingt quatre Nous, Christine PARIS Magistrat chargé de la mise en état, assisté de Mme Béatrice
6708c033445a086e2bcede3d
10 octobre 2024
Sur la constructibilité de la parcelle Le terrain donné à M.
CHAMBRE SOCIALE B
63c256840bfda47c90075fae
13 janvier 2023
FABIEN MARTELLI & FRANCOIS ESCARGUEL, avocat au barreau de MONTPELLIER SELARL ALLIANCE MJ ès qualité de liquidateur de la SARL ISOPROTECT RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascale
63c256850bfda47c90075fc0
avocat plaidant inscrit au barreau de MONTPELLIER Société ALLIANCE MJ ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ISOPROTECT RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pascale
63c256860bfda47c90075fc6
avocat plaidant inscrit au barreau de MONTPELLIER Société ALLIANCE MJ ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ISOPROTECT RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascale
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
GM SA AXA FRANCE IARD SARL GEOCONSULT SARL SN VIGNA PACA SCP [L]-MOLLA SELARL [Y] [X] ET ASSOCIES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION SOCIETE ALBERTI SAM Copie exécutoire délivrée le :
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