Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f0
27 février 2014
27 février 2014
l'audience du 07 Janvier 2014, après ordonnance de clôture rendue le 27 novembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913cb
7 avril 2014
7 avril 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Mars 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebf
19 janvier 2015
19 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 15 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fab
2 février 2015
2 février 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier
Source officielleChambre sociale
63c8eed0dc5b777c90992ed5
18 janvier 2023
18 janvier 2023
HMB, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Amélie GAUTIER-DELAGE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis PUGNET, Président de chambre, assistée
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d4918a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller et d'elle même.
Source officielleChambre sociale
66863cffb1dbbe3bae6002dc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Raphaël SOLTNER de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉES ---=oO$Oo=--- Nous Pierre-Louis
Source officielleChambre sociale
65b362b71d7564000872df06
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Madame [O] [Y] a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller et d'elle même.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91078
3 février 2014
3 février 2014
A l'audience de plaidoirie du 06 Janvier 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86168
6 mars 2002
6 mars 2002
STE BENEDICTE SCI LA BASTIE SCI SAINT-GEORGES SCI CRARLOTTE VICTORIA Pierre Louis EZAVIN Gilles GAUTHIER Grosse délivrée le: à : (Ref'. dossier) Arrêt de la 8' Chambre A Commerciale du 06 Mars 2002 prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c8
19 mars 2009
19 mars 2009
composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db43
6 avril 2011
6 avril 2011
le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04f
1 juin 2011
1 juin 2011
délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a3
31 août 2011
31 août 2011
délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6de
19 octobre 2011
19 octobre 2011
le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c87
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Septembre 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d45
28 novembre 2013
28 novembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 01 Octobre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de
Source officielleChambre sociale
66ab251aba731fad7dd3546a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Mme Sophie MAILLANT, Greffier, ont tenu l'audience au cours de laquelle Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport oral.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe12
12 novembre 2012
12 novembre 2012
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de CREUSE Madame Valérie Y... épouse X...
Source officiellePage 39 sur 988