est sis 7, rue du chevalet 86590 ST MALO DU BOIS DEMANDEUR en REFERE Ayant pour avoués la SCP LANDRY TAPON Pour avocat Me VARAUT (barreau de Paris) D' UNE PART, ET: Monsieur Jacques X... demeurant Le Rocher

E..., Avocat Général, GREFFIER : Madame Nathalie ROCHE X... Z... et les Conseillers sus-désignés en ayant délibéré conformément à la loi hors la présence du ministère public et du greffier.

leur habitation, Monsieur Jean-Luc Y...et Madame Michelle Y...ont, par acte du 21 juillet 2015, assigné la Société BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE à comparaître devant le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE

En l'espèce, les sociétés appelantes se réfèrent, dans leurs conclusions, à la présence de ralentisseurs et de rochers sur la route permettant d'accéder depuis la voie publique aux locaux de la société

sur l'incidence des éclusées à l'aval de Roche-au-Moine et d'en tirer les conclusions sur la restitution des débits.

ROCHE Décision déférée à la cour : Requête en rectification matérielle de l'arrêt rendu le 3 juillet 2025 par la Cour d'Appel de Versailles, Chambre sociale 4-6 (RG 23/02334) sur l'appel d'un jugement

pour la région POITOI- CHARENTES, muni d'un pouvoir Suivant déclaration d'appel du 01 Juin 2007 d'un jugement au fond du 04 mai 2007 rendu par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure ; les observations de Me Torkman substituant Me Hmad, représentant Mme E....

dirigées contre Vulkan France ; - juger de nul effet les mainlevées effectuées le 17 novembre 2022 à la diligence des époux [T] auprès du Service de la publicité foncière d'Antibes et de la SCI Les Roches

Par jugement en date du 12 juillet 2018, le tribunal correctionnel de La Roche-Sur-Yon a relaxé M. [Z] des faits d'exécution d'un travail dissimulé concernant M. [R] et M.

ou par envoi postal, de l'ensemble des documents concernant la procédure d'appel d'offres lancée en octobre 2013, ayant pour objet la gestion des immeubles « Cité du Rhône » à Vienne et « Les Hautes Roches

assistante sociale ; 3) le compte rendu du docteur X X, psychiatre de Menton ; 4) le courriel adressé par le docteur X à Madame X, ex-directrice des ressources humaines, après son admission à Saint-Roch

Mme [K] [H] est propriétaire indivis de la parcelle cadastrée MD [Cadastre 1] située dans la vallée de [Localité 8] où sont entreposées des roches extraites par la société EPC.

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 25 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 octobre 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

ROCHE SUR YON, représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Numéro d'inscription au répertoire général : 05/3054 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Juillet 2005 rendu par le Juge aux Affaires Familiales du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 27 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 mai 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LA ROCHE

VILLA MEDICIS PETITES ROCHES C.C.C le 3/04/25 à: -Me PETIT Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 3/04/25 à: -Me CHAGUE-GERBAY

Par jugement du 13 juillet 2007, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a débouté la société Sofiseb de toutes ses demandes.

Suivant exploit du 16 octobre 2007, la compagnie d'assurances Groupama d'Oc Assurances a fait assigner Mme Y... et son assureur, Axa France IARD, pour voir la propriétaire du fonds dont le rocher s'est