THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ La société BY ARENA, société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal, pour

THOMAS Débats: X... l'audience publique du 25 Novembre 1998 . Les parties ont été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.

THOMAS Débats: A l'audience publique du 15 Février 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : par Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, conseiller faisant fonction de président Madame Sylvie MAUNAND, conseiller

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J. C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

comparante assistée de Maître Thomas CRETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN [...] [...] non comparant régulièrement avisé AUTRES PARTIES : J...

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2022, sous le n° 22MA02894, la SARL Mars, Me Lefort, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL Mars, et Me Thomas,

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 NOVEMBRE 2025,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thomas

Bénédicte Y... épouse B..., Thomas Y...

novembre 2025, présentée pour la société CPENR des Cinq Combes ; Considérant ce qui suit : La société Centrale de Production d’Energies Renouvelables (CPENR) des Cinq Combes, qui a déposé le 10

COUR D'APPEL DE DOUAI HUITIEME CHAMBRE ARRET DU 26/10/2000 COMBLEMENT DE L'INSUFFISANCE D'ACTIF APPELANT Maître M. ès-qualités de liquidateur judiciaire des sociétés G.& I.

Le descriptif faisait état de combles à aménager et le certificat 'Loi Carrez' indiquait une superficie de 50,05 m² comprenant un comble qualifié de 'grenier à aménager'.

D E, et a ordonné son réacheminement vers le territoire des Comores ou de tout pays vers lequel elle est légalement admissible.

Montreuil d'annuler l'arrêté n° 21-0396 du 9 août 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a enjoint de faire cesser la mise à disposition à des fins d'habitation du local situé dans les combles

2021, enregistrée sous le n° 18/00314 [J] [V] [R] Représenté par Me Noëlle BECRIT GLONDU de la SELARL BECRIT GLONDU NOELLE, avocat au barreau de NIMES APPELANT [I] [Z] Représenté par Me Thomas

: [3] ([7]) [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thomas

DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/05882 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VNUU Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2023 Nous, François THOMAS

EXPRO, JCP d'[Localité 2], décision attaquée en date du 24 Mars 2025, enregistrée sous le n° 25/00066 Monsieur [F] [U] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas AUTRIC de la SELARL

barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20260096 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 110/2026 , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT, Conseillère déléguée du premier président, Assistée de Thomas