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1 023 résultats pour « Trebout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d5ec25a97f0381f4cff

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d96c25a97f0381f4e24

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992f81d302277d8e8c2e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte CHOKRON, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149dcb8fa004f57da229

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2020010162 APPELANT : Monsieur [X] [C] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Claire TRIBOUL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69cdff01cdc6046d47d29228

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

2e chambre civile

66a33c3202a12a235bae6dce

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 5] 1943 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me TRIBOUL-MAILLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032d9898151fe4e056b72cf

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile Signé par Mme Colette PERRIN, Présidente, et par Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60320e60c215e54661198ca9

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61630e4ada3e3d306603671c

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Carole TREJAUT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61631218615c943a65e0434a

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

- signé par Madame BARTHOLIN, Présidente, et par Mademoiselle TREJAUT, Greffier, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ************* FAITS ET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163f659c5e1c13d83dae370

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

- signé par Madame Marie-Pascale GIROUD, président et par Mademoiselle Carole TREJAUT, greffier, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89052

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

* * * Exposé du litige La Sci Les Patis, créée en décembre 1993, était propriétaire d'un ensemble immobilier situé rue des Patis au Tréport (76).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4a

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

- signé par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président et par Mme TREJAUT, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68e5f343e11beca089b88d96

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sébastien GROLLEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat au barreau de la CHARENTE, et assistée de Maître Grégoire TREBOUS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

627ca6a64781dc057dee7972

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

personnel qu'en sa qualité de liquidateur amiable de la SARLU EBENISTERIE MENUISERIE [P] né le 28 Juillet 1960 à [Localité 2] DU LATTAY (49) Le Bezigon [Localité 2] Représenté par Me Grégoire TREBOUS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

634a4f5aacdcd6adff75a9f8

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 444 608 442 Représentée par Me François TRECOURT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e17

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Conseillère Mme Anne-Marie BELLOT, Conseillère, désignée par ordonnance de la Première Présidente en remplacement de Mme Véronique RENARD, Conseillère, empêchée Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1ae

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Laurence LEHMANN, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mme Deborah BOHEE, Conseillère, désignée pour compléter la Cour Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1b4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Laurence LEHMANN, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mme Deborah BOHEE, Conseillère, désignée pour compléter la Cour Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43dafe25450008314a02

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- Sur la facture de La Traboule pour un montant de 650 € HT Aux termes du jugement querellé, le premier juge a mis à la charge de la SARL Palm Exchange le règlement d'une somme de 650 € au titre

Source officielle

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