CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d5ec25a97f0381f4cff
17 octobre 2014
la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
615e0d96c25a97f0381f4e24
21 novembre 2014
6263992f81d302277d8e8c2e
22 avril 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte CHOKRON, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
Chambre commerciale
642d149dcb8fa004f57da229
4 avril 2023
COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2020010162 APPELANT : Monsieur [X] [C] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Claire TRIBOUL
Pôle 5 - Chambre 9
69cdff01cdc6046d47d29228
1 avril 2026
Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
2e chambre civile
66a33c3202a12a235bae6dce
25 juillet 2024
Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 5] 1943 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me TRIBOUL-MAILLET
6032d9898151fe4e056b72cf
17 novembre 2017
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile Signé par Mme Colette PERRIN, Présidente, et par Mme Carole TREJAUT
1ère Chambre D
60320e60c215e54661198ca9
3 mai 2018
poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL
Pôle 5 - Chambre 10
61630e4ada3e3d306603671c
14 mars 2012
qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Carole TREJAUT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Pôle 5 - Chambre 3
61631218615c943a65e0434a
14 décembre 2011
- signé par Madame BARTHOLIN, Présidente, et par Mademoiselle TREJAUT, Greffier, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ************* FAITS ET
6163f659c5e1c13d83dae370
30 septembre 2009
- signé par Madame Marie-Pascale GIROUD, président et par Mademoiselle Carole TREJAUT, greffier, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89052
25 janvier 2007
* * * Exposé du litige La Sci Les Patis, créée en décembre 1993, était propriétaire d'un ensemble immobilier situé rue des Patis au Tréport (76).
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
- signé par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président et par Mme TREJAUT, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e5f343e11beca089b88d96
7 octobre 2025
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sébastien GROLLEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat au barreau de la CHARENTE, et assistée de Maître Grégoire TREBOUS
Chambre A - Civile
627ca6a64781dc057dee7972
10 mai 2022
personnel qu'en sa qualité de liquidateur amiable de la SARLU EBENISTERIE MENUISERIE [P] né le 28 Juillet 1960 à [Localité 2] DU LATTAY (49) Le Bezigon [Localité 2] Représenté par Me Grégoire TREBOUS
Pôle 5 - Chambre 11
634a4f5aacdcd6adff75a9f8
14 octobre 2022
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 444 608 442 Représentée par Me François TRECOURT
603766dd620c8743d0df6e17
27 mars 2015
Conseillère Mme Anne-Marie BELLOT, Conseillère, désignée par ordonnance de la Première Présidente en remplacement de Mme Véronique RENARD, Conseillère, empêchée Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
62bfe0bb413a8b69b32bf1ae
1 juillet 2022
Laurence LEHMANN, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mme Deborah BOHEE, Conseillère, désignée pour compléter la Cour Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
62bfe0bb413a8b69b32bf1b4
662b43dafe25450008314a02
25 avril 2024
- Sur la facture de La Traboule pour un montant de 650 € HT Aux termes du jugement querellé, le premier juge a mis à la charge de la SARL Palm Exchange le règlement d'une somme de 650 € au titre
Page 39 sur 52
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.