d'exploiter il a effectué entre 1997 et 2004 un grand nombre de travaux dans les locaux, y compris des travaux de réparation et d'aménagement dans certaines chambres de l'hôtel (kitchenettes).

Monsieur Moïse X...a effectué des travaux sur son immeuble et notamment abattu la façade sur laquelle était fixé le compteur électrique.

Par ordonnance du 22 février 2002, un expert a été désigné en la personne de Monsieur C... chargé notamment de vérifier que la totalité des travaux effectués par la société MARINE CONSTRUCTION avait bien

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Ainsi, au regard des fonctions occupées, des travaux effectués et de la durée de neuf années d'exposition, M.

d'entretien qu'elles impliquent : qu'elle doit en effet solliciter son rachis lombaire par des travaux répétitifs et le port de charges lourdes, circonstances médicales et travaux qui relèvent de la liste

de février-mars 2003 était d'importance moindre que celle de février 1999 ; qu'elle est liée à un phénomène pluviométrique de fréquence biennale donc relativement courant, et d'autre part que les travaux

[X], et condamné la SASU Oikos à effectuer ou faire effectuer des travaux de reprise des réserves non levées selon procès-verbal du 12 septembre 2022, à savoir : - le nettoyage du grillage côté voisin

Il ressort du contrat de sous-traitance et des situations de travaux que le prix de 85 849,98 euros correspond au juste prix des travaux effectués à 95%.

La SARL Marine Plaisance Service a effectué différents travaux sur un bateau appartenant à M. [L] [P] les 2, 4 et 29 juillet 2020.

qu'il pourrait devoir à la société EG Réfrigération du fait des travaux effectués qui n'ont pas à être repris, s'agissant notamment du sèche main.

de nuit tous travaux effectués entre vingt-deux heures et cinq heures du matin" et qu'une "prime de panier ... est accordée aux personnels effectuant au moins six heures et demie au cours de la vacation

paliers et couloirs restitués dès lors qu'il résulte de procès-verbaux de constat dressés les 27 juillet 1995 et 31 janvier 1997 et des photographies versées aux débats qu'avant la réalisation des travaux

durant le bail un certain nombre de travaux et que la SCI TVP a fait réaliser des réfections de la toiture en juillet 1992 et juin 2004 ; Attendu que les travaux effectués à la demande de la SARL Sobiba

la société Valeur Pierre Union à payer à la société [N] [L] [C] la somme de 45.452 € à titre de dommages et intérêts ; Considérant s'agissant des troubles de jouissance allégués en lien avec les travaux

: - dit qu'Alain Y... est en droit de bénéficier de la reprise de la somme de 3 486, 50 € perçue en réparation d'un préjudice corporel, - débouté le même de sa demande de récompense au titre des travaux

Par arrêt en date du 5 février 2015, la Cour d'appel de Nîmes a débouté l'Eurl de l'ensemble de ses prétentions en remboursement des travaux effectués, dès lors qu'ils ont été faits sans autorisation judiciaire

SUR L'ACTION PUBLIQUE Le 3 décembre 2003, Norbert B... déposait plainte en exposant qu'il avait contacté l'entreprise de Jean Z... pour effectuer des travaux de bâtiment.

Mme [U] fait valoir que le devis dont se prévaut l'entreprise n'a jamais été signé, que les travaux effectués sont affectés de malfaçons significatives et que l'entreprise a abandonné le chantier sans