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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b0
16 avril 2015
16 avril 2015
Albert Y....
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fda3bab271b06820ce16e20
11 septembre 2019
11 septembre 2019
II de MONACO, depuis l'ordonnance d'envoi en possession rendue le 10 février 2012 par le tribunal de première instance [Localité 2] (pièce 19 SAS Albert II de MONACO).
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c6
13 mai 2014
13 mai 2014
Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed7
11 janvier 2008
11 janvier 2008
SOFEXI , Monsieur Albert X... et Monsieur Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867ee
25 mars 2003
25 mars 2003
Suivant déclaration enregistrée au greffe le 25 octobre 2001 la GMBH Wasmer Albert a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA00277_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier d'Albert a, dans le dernier état de ses écritures, demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer, d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b818
27 mars 2008
27 mars 2008
C/ Albert Y...
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff79
27 juillet 2023
27 juillet 2023
MANADE ALBERT CHAPELLE Association CLUB TAURIN PAUL RICARD MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE Grosse délivrée le 27/07/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Florence ROCHELEMAGNE Me Silvia
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8eff9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
: 10/ 02929 Décision déférée à la Cour : jugement du 15 décembre 2009- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 07/ 03441 APPELANTS Madame Pascale X... épouse Y... ... 94700 MAISONS ALFORT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00831_20230214
14 février 2023
14 février 2023
En 2003, la commune d'Altorf a décidé la construction d'un groupe scolaire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
635237848c924eadffcc4948
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Portalis 35L7-V-B7F-CEQUW Décision déférée à la cour : Jugement du 05 octobre 2021-Juge de l'exécution de CRETEIL-RG n° 21/04744 APPELANTE Madame [R] [C] 52 rue de Normandie 94700 MAISONS-ALFORT
Source officielleChambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c6c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
AALBERTS FRANCE C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90948
17 juin 2013
17 juin 2013
S ALBERT BOUSQUET demeurant ...-98845 NOUMEA CEDEX AUTRE INTERVENANT Mme Brigitte Y...épouse X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01412_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Algora Environnement ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00523_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ef
28 avril 2014
28 avril 2014
Monsieur Albert Y...a été avisé à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 28 avril 2014.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02212_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu la décision de la présidente de la Cour désignant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Il déboutait la sarl P&M Développement de sa demande de dommages-intérêts et condamnait Albert Bombolo à lui payer une indemnité de procédure de 1.000€ et aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c3
4 juin 2008
4 juin 2008
Albert, SARL X... ET FILS C / Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01510_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
La requête a été communiquée au centre hospitalier d'Albert, qui n'a pas produit de mémoire en défense malgré une mise en demeure.
Source officiellePage 4 sur 118