Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DBVM-V-B7I-MD2E C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marjolaine POULET-MERCIER-L'ABBE
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90982
3 septembre 2013
3 septembre 2013
né le 30 Juin 1963 à PONT L'ABBE (29120) ... 29750 LOCTUDY Représenté la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Vincent OMEZ, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9d
13 novembre 2013
13 novembre 2013
né le 18 Janvier 1954 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 20137 LECCI comparant en personne INTIMES : Mme Arlette Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
9 novembre 2007
ABB, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 9, avenue Edouard Belin 94566 RUEIL MALMAISON CEDEX représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89454
28 juin 2007
28 juin 2007
valeur vénale du véhicule, le tribunal de commerce de Toulouse a, par un jugement du 12 octobre 2005, débouté la SAS LANGUEDOC LOCATION AVIS de toutes ses demandes, le condamnant à payer à la société ABB
Source officielleCour d'Appel
éposé une plainte dirigéec/Monsieur Edmond X
6253c83bbd3db21cbdd84aac
19 novembre 1998
19 novembre 1998
- Reçoit la SA ABB FLAKT en sa demande reconventionnelle, l'y dit mal fondée et l'en déboute.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66ac
5 avril 2024
5 avril 2024
Localité 4] représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [J] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Yazid ABBES
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY00353_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
E D, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbe, demande à la cour d'annuler ce jugement du 3 décembre 2020 et de mettre à la charge de M.
Source officielleETRANGERS
6549e2f7bc1a528318e096b2
5 novembre 2023
5 novembre 2023
Vu le recours en appel de Me Kamel ABBAS réceptionnée le 5 novembre 2023.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163de14e9a173d6d859cbd4
19 février 2010
19 février 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 08/08916 [R] C/ SAS ABB FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 01 décembre 2008 RG : 07/00325
Source officielleChambre Sociale
63a4016f3f67e905df3d28e9
28 avril 2022
28 avril 2022
mise en état, assistée de Lucile POMMIER, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 21/01176 - N° Portalis DBV7-V-B7F-DMCO ASSOCIATION ABBG
Source officielleChambre 3-4
66fe354691b69e88a370fb95
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ABLE TECHNOLOGIES S.E.L.A.R.L. MJ [X], prise en la personne de Me [O] [X], mandataire judiciaire pris en sa qualité de liquidateur judiciaire d'ABLE TECHNOLOGIES S.A.S. HEMAJETT 4.
Source officielle1ère Chambre
64379e6b9477fe04f5cc680f
11 avril 2023
11 avril 2023
ABE S.A.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e728
12 mai 2022
12 mai 2022
Contradictoire, prononcé publiquement le 12 Mai 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [O] [Z] née le 07 Mars 1955 à PONT L'ABBE
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94810
5 décembre 2019
5 décembre 2019
X... né le [...] à PONT L'ABBE C/O M. W... et Mme K... [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697c5b6fcdc6046d4738fbd9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ALPES TECHNOLOGIES allègue que cette batterie est elle-même équipée de contacteurs fabriqués par la société GENERAL ELECTRIC, aux droits de laquelle vient la société ABB INDUTRIAL SOLUTIONS (ABB).
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61638ef10d12e998c06d9d5f
7 janvier 2011
7 janvier 2011
FRANCE venant aux droits de la société ABB ENERGIE [Adresse 9] [Localité 11] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués près la Cour assistée de Me Catherine CHERCHI, plaidant pour
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fdd
21 janvier 2014
21 janvier 2014
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Pierre-Yves X... ... 29120 PONT L'ABBE comparant assisté de Me JUGDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 8667 du 06/ 09/ 2013 accordée
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. ABE, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0c9a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ABE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème Chambre
627b55a676c5d9057df8009c
10 mai 2022
10 mai 2022
Grégoire 38000 GRENOBLE Représentée par Me Maxime ARBET, avocat au barreau de GRENOBLE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 91-93 R UE ABBÉ GRÉGOIRE représenté par son syndic en exercice
Source officiellePage 4 sur 56