CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb67
3 avril 2025
janvier 2024 RG :22//01597 [B] C/ SAS EXPERT ET PATRIMOINE SA MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : Me Isabelle
Cour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59c
31 août 2011
No 10/ 04276 AFFAIRE : Alexander X...
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
née le 30 janvier 1962 à SAINT-QUENTIN (02100) demeurant ..., 59130 LAMBERSART représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle LAPEYRONIE, avocat au barreau
6253cd25bd3db21cbdd9267e
1 septembre 2015
née le 07 Septembre 1985 à VILLEDIEU LES POELES (50800) ... 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Mathieu Y
6253cd9dbd3db21cbdd93e23
28 novembre 2017
vestiaire : 617 Représentant : Me Thierry MONTERAN de la SCP UGGC AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0261 Société ELCO HOLDING LTD 98 Ygal Alon St 6789141 TEL AVIV (ISRAEL
6253cab0bd3db21cbdd8bc39
18 mars 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10217 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 1er Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/00940 APPELANT Monsieur Alexandre
Chambre civile 1-2
65a0f848383a880008fd0949
11 janvier 2024
de mandataire de Madame [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Maître Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667- N° du dossier 22/123 Représentant : Maître Alexandre
Chambre des étrangers-JLD
6630898103169600084135b4
29 avril 2024
général N° RG 24/01254 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I2UA Décision déférée ordonnance rendue le 26 avril 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Alexandra
67f8aa973b6868ad1f98376c
10 avril 2025
AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de Carpentras en date du 09 novembre 2023, N°22/01215 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
RETENTIONS
63c8eed7dc5b777c90992f0e
17 janvier 2023
[O] [Y] né le 01/01/1991à Edo Sate, Nigeria alias [O] [Y] né le 02/03/1991 aux autorités allemandes, responsables de l'examen de sa demande d'asile.
650d30fe71dfcd83182011fb
6 septembre 2023
au barreau de LYON, commis d'office et avec le concours de Mme [Y] [K], interprète en langue Allemande, experte près de la cour d'appel de LYON.
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01437_20240229
29 février 2024
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 29 mars 2023 par lequel le préfet du Nord a décidé son transfert aux autorités allemandes et d'enjoindre au préfet du Nord de procéder
6811b373893ab038bd466007
29 avril 2025
Defarge, présidente de chambre, et Mme Alexandra Berger, conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu
Pôle 5 - Chambre 5
6035dc886a6cb54303857421
11 février 2016
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistées de Me Alexandre
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03182_20230417
17 avril 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 avril 2023. 2
Chambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64769
9 juillet 2024
Le 22 février 2019, le Groupement Isocel 37 a infligé à M. [R] [O] un avertissement. Le 14 octobre 2019, le Groupement Isocel 37 a convoqué M.
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
69e1d0d5cdc6046d4789b149
16 avril 2026
Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Océane Bayer, greffière ARRÊT : Arrêt rendu sans débat, contradictoire,
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91054dac40c7d0d2b1a6
3 juillet 2025
Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SCP DROUOT AVOCATS [Adresse 3] [Localité 2] Non représentée par Me Alexandre
Page 4 sur 92