CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf7
31 mai 2021
Mme [D], gérants de la SARL AMALLE.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94963328fa00087a2481
10 janvier 2024
Par courrier du 19 octobre 2021, la société Amada a indiqué à M. [R] qu'aucun reclassement n'était possible.
4ème chambre
DCA_20TL22679_20230517
17 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société hydro-électrique de la vallée de Salles-la-Source - Etablissements Amédée Vidal a demandé au tribunal administratif de Toulouse
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162a73cf901d4f689722e30
28 mars 2013
N° RG : 12/02676 Jugement (N° ) rendu le 24 Avril 2012 par le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES REF : SVB/KH APPELANT Maître [Y] [P] es qualités de liquidateur de la Société SAINT AMAND
2e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c2d
16 octobre 2025
AMAJ [Adresse 7] [Localité 30] S.E.L.A.R.L.
6253cb4cbd3db21cbdd8d469
17 janvier 2011
Amar X...
Chambre commerciale 3-1
69d733dccdc6046d4799f726
8 avril 2026
AMA3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me Isabelle LAFON du cabinet
8ème chambre
6707701d81e733ee26982e6b
9 octobre 2024
contentieux de la protection de [Localité 5] EBN BRESSE, décision attaquée en date du 21 Mars 2024, enregistrée sous le n° 24/00116 Monsieur [D] [I] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Odette AMADO
6253c95abd3db21cbdd88082
17 mars 2006
SERVICES TECHNIQUES SCHLUMBERGER en la personne de son représentant légal C/ Ammar X...
Juge des référés
ORCA_23VE02708_20250617
17 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Association des constructeurs amateurs d'aéronefs des Mureaux (ACAAM) a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la
M. le Procureur de la République, le 3 Octobre 2005c/Monsieur BOUDIAF Amar X
6253c959bd3db21cbdd88054
23 janvier 2006
Amar B...
6253cc04bd3db21cbdd8edaa
12 septembre 2011
AMAR et de T...
Chambre 2 A
63d379dfd1bc2605de4b482a
26 janvier 2023
Par suite d'une cession de parts sociales, son capital social est aujourd'hui détenu à hauteur de 70 % par le Fonds de dotation Passerelles, et 30% par l'AMAL.
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
Amador GONZALES X...
Chambre 4-6
63d4cbff92a57405de33158c
27 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2023 N°2023/ 032 Rôle N° RG 19/06003 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEDMP [P] [M] C/ Association AMFD
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02874_20230620
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association de moyens assurance de personnes (AMAP), venant aux droits du groupement d'intérêt économique (GIE) Humanis assurance de
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f5
11 juin 2010
Amédée Jean Simonette X... a assigné devant le tribunal de grande instance, M.
6253cc97bd3db21cbdd909b4
10 septembre 2013
Amar Jean X... C/ Mme Sylvie Quitry Y... R. J/ E.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01236_20220901
1 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier de première instance, que par une décision n° 741du 5 octobre 2021, le maire de Saint-Amand-Montrond a décidé un arrêté de mise en sécurité - procédure urgente.
1ère Chambre
6274bc3c2799a9057d5dcfd5
5 mai 2022
[S] [K] né le 21 Avril 1969 à ST AMAND MONTROND (18200) 30, rue Benjamin Constant 18200 SAINT AMAND MONTROND - Mme [U] [R] épouse [K] née le 30 Avril 1968 à ST GERMAIN EN LAYE (78100) 30, rue Benjamin
Page 4 sur 90