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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07e
30 janvier 2012
30 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Madame Andrée Z... épouse X...
Source officielle2ème Chambre
688d9be4a7cb93066e443910
1 août 2025
1 août 2025
MATERIAUX, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 25 mars 2025 par Me Patricia ANDREA, avocate, pour le compte de Mme [L] [G] veuve [R], , M. [T] [R], M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
D n'entretient ainsi aucun lien direct avec l'ANDRA.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f7
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Elle en déduit que le déclinatoire de compétence soulevé par la société ANDREW WEIR SHIPPING est inopérant.
Source officielleChambre sociale 4-1
69609a9fcdc6046d47b532e8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ANDRA (AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour au 24 Décembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
19 juin 2008
De leur union sont issus deux enfants : - Andrew, né le 18 juin 1984, - William, né le 17 décembre 1987.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0682
16 juin 2017
16 juin 2017
né le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean-louis ANDREAU de la SCP ANDREAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1252 Assisté sur l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd8650b
5 décembre 2002
5 décembre 2002
GRANDE INSTANCE de PARIS (1ère chambre, 2ème section) - RG n : 2000/11929 Date ordonnance de clôture : 10 octobre 2002 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : AU FOND APPELANT : Monsieur Andrew
Source officielle6e chambre
64ba21f4354f98d9699d5025
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ANDRA de la décision rendue le 21 Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT dans l'instance l'opposant à Monsieur [K] [Z], L'E.P.I.C.
Source officielleAvis
CADA:20164122
3 novembre 2016
3 novembre 2016
secrétariat le 24 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marange-Silvange à sa demande de copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager des tranches 1 et 2 de la zone Seille Andennes
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Andrew Arthur John X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
22 mai 2008
X..., née le 9 juillet 1969 à Papeete, de nationalité française, demeurant à Taravao ; 10- Mademoiselle Andréa Carol G..., née le 21 février 1958 à Auckland-Nouvelle Zélande, de nationalité française
Source officielleAvis
CADA:20171303
22 juin 2017
22 juin 2017
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA
Source officielleChambre Commerciale
5fd876beb5029a4c37f501ae
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Transports (société Charles André) a donné lieu à un engagement de confidentialité le 26 mars 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
Cécile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Benjamin et Andréane demeurant : 37 rue des Roses 38280 VILLETTE D'ANTHON Avocat : Maître
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4faca
2 octobre 2025
2 octobre 2025
l'ANDRA n'en compte que 11, - 37 jours à 35 % du 4 juin au 10 juillet 2015 alors que l'ANDRA n'en compte que 36.
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daa4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[J] [G] comparant assisté de Me Andreas GARCIA TRULA, avocat au barreau de NANCY M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65c32d8f11f78b0008e3e2d3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDREAS SCHUTZ Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [F] [K] né le
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfb
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Les Fontaines 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Andréa LINDNER, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Henri X... ...
Source officielle3e chambre civile
644229aad2fa6fd0f8040331
20 avril 2023
20 avril 2023
[V] [I] ; Condamne in solidum la SCI Immo Loisirs, la SARL Sup Caro Littoral Entreprise, la SAS Andreo Carrelages, la SA Axa France IARD, M.
Source officiellePage 4 sur 108