CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
6163230a3dbed56e5e2c2eaa
15 juin 2011
de PARIS RG n° 09/12623 APPELANTE Madame [W] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assistée de Me Joyce KTORZA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0053 substituée par Me Sophie
Pôle 2 - Chambre 2
6160964d41ad74d62c181898
19 septembre 2014
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Sophie
Pôle 5 - Chambre 4
653a06d0d0451e8318d0eb37
25 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie
Pôle 5 - Chambre 8
6364bbe2e405357f749eabab
3 novembre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre,Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame
2ème Chambre
Me Anne-Sophie RAMOND, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimées
6348ff6363d497adffda3f59
13 octobre 2022
volontaire en sa qualité d'ayant droit de Mr [T] [U], décédé, ayant comme représentante légale Mme [I] [U] demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Agnès UNAL, avocat postulant au barreau d'ANNECY et Me Anne-Sophie
Référés Civils
668e2578fcf93851fdd64893
9 juillet 2024
CARO, avocate au barreau de RENNES, et par Me Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, avocate au barreau de NANTES ET : Madame [T] [Z] [N] [O] née le 04 Mai 1977 à [Localité 13] (44) [Adresse 11
1ère Chambre
68709b79123db6632de3169e
10 juillet 2025
SOURCE DE BELLECOUR [Adresse 27] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Laure GAY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Salome COHEN, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté
Pôle 6 - Chambre 13
67f0ba50ea6533065f551dfe
4 avril 2025
Pour les cotisations et contributions sociales dont sont redevables les travailleurs indépendants, cette durée s'apprécie à compter du 30 juin de l'année qui suit l'année au titre de laquelle elles sont
CHAMBRE 8 SECTION 1
6789f8a2482fcecad732fed1
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
E-L3SZ S.A. ETUDES & REALISATION D'ASSURANCES - E.R.Ac/S.A
642bbfbbd49e0104f58f0064
3 avril 2023
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie
2ème CH - Section 1
5fdd19af65f268834b8c6649
11 octobre 2018
Représentée par Me Sophie A... de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée par Me Sophie B... de la SELARL CABINET COURREGELONGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE
Pôle 4 - Chambre 13
6438f339a942a604f5e937a0
13 avril 2023
- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. * * * M.
Chambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fb3
2 avril 2024
qualité au siège social N° SIRET : 439 877 572 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Julie GOURION-RICHARD, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2221205 Me Anne-Sophie
Rétentions
62cd0f0fe91c8e9fcf0712e7
9 juillet 2022
CONTI, avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : 1°) Monsieur LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 4] [Localité 1] non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Anne
625fa56c8361df277dc59915
19 avril 2022
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2022, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Anne-Sophie
6364bbe0e405357f749eaba5
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère.
Pôle 6 - Chambre 2
616343e988dc29ccde27f046
29 septembre 2011
déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° F0901733 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [S] [E] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie
616343f488dc29ccde27f09b
à la Cour : jugement rendu le 26 Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° F09/01731 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie
6438f367a942a604f5e938d2
/ PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocate au barreau de RENNES et par Me Sophie AZAM, avocate au barreau de TOULOUSE ET : La S.A.S.
Cour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9081b
25 juin 2013
né le 12 Février 1972 à TARBES (65000) ... 31200 TOULOUSE Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/ Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Isabelle ALEXANDRE
Page 4 sur 26