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11 586 résultats pour « Anne-Sophie PLÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e93

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Toussaint X... et Mme Anne Sophie Y... en expulsion devant le tribunal d'instance d'Ajaccio.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01395_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

L'arrêt de la cour du 22 décembre 2022 a été notifié à l'EHPAD Sainte-Sophie par un pli recommandé dont la distribution, établie par la signature apposée sans mention de date sur l'avis de réception, est

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca4a9dd8f058416ba9e8e9

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Un rapport a été présenté par Madame Anne-Sophie TEXIER dans les conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abd1

Appel

28 février 2008

28 février 2008

été envisagé dans le cadre d'une mesure collective plus lourde et plus onéreuse.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00508_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

depuis l'année 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9205a

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Melle Sophie X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebdf

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

d'une année entière en application de l'article 1154 du Code civil ; - de débouter Mme Marie-Sophie X... de l'ensemble des prétentions qu'elle forme contre elle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc866cd4d85a750bb63d0

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Il n'est pas contesté par l'intimée que la société SOPHIE HALLETTE a commencé son activité en 1967, de sorte qu'elle existait en 1984, année au cours de laquelle monsieur [A] indique avoir créé le dessin

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b4892c83ef59be5a0b

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la libération des lieux ; - condamné la société Sainte Sophie à payer à la société AG Prestations la somme de 3 492 euros au titre de la taxe foncière 2020 ; - ordonné à la société Sainte Sophie ainsi

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

686dfb1b002316e0ca848fe4

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'Orléans en date du 06 juillet 2025 à 13h58 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63538896513cb5adff943797

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

et 4 trimestres pour l'année 1990.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b1

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Il conteste exercer des violences à l'encontre des enfants et reproche à Mme Laurence Sophie Y...de manipuler plus particulièrement Gabriellu pour asseoir ses accusations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8986b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Z... a été embauchée sur son poste lequel n'a donc pas été supprimé ; la société STARTER soutient que Anne-Sophie Z..., embauchée le 15 décembre 2005, a remplacé Laurence A... dont le poste ne correspondait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Laurent X... et Mme Sophie A... épouse X... (contrat de gérance-mandat non signé par Mme Sophie X...),- la société Ellypse, constituée entre M. Jean-Pierre C... et son épouse, Mme Elisabeth C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89611

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

X... légitime et bien fondée, -en conséquence, de débouter Sophie X... de l'intégralité de ses demandes, -de condamner Sophie X... à lui verser une somme de 1. 500 Euros sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

669a01adbf9da27f384b0e92

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[F] [O] né le 11 Février 1968 à [Localité 1] de nationalité Française [Localité 3] 44520 GRAND AUVERNE, comparant en personne, assisté de Me Anne-sophie JUGDE, avocat au barreau de RENNES hospitalisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9d

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

C/ Mme Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618ceff7935f50008be4111

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

barreau de PAU INTIMÉE : Madame [I] [U] [L] née le 14 Mars 1940 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Retraitée, demeurant [Adresse 10] - [Localité 7] représentée par Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6780bc707876e75543d1c586

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Chambre-1 JEX

69facd81cdc6046d47becc16

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ODIVEA Formule exécutoire + CCC le 5 mai 2026 à : - Me Pascal Guillaume - la SCP X.Colomes S.Colomes-Mathieu-Zanchi- Thibault - Me Anne -Sophie Farine COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PLESSIER, Sophie Anne-Marie Carmen, LABIDI

SIREN 937957397Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

04/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE HOTELIERE HDF2, SARL HOTELLERIE VILLER, CHAMPLEBOUX Eric Pierre, GOURIO Christine Madeleine Josèphe, HAUSS Serge Fernand Marcel, TOUCHAUD épouse HAUSS Patricia Yvonne Hélène, BERTHAULT Jacques Alain, de FROIDEFOND des FARGES Jean Marie François Jacques, de BOISSONNEAUX de CHEVIGNY épouse de FROIDEFOND des FARGES Ségolène Marie Pascale, DUMAS Pierre Claude François, PASQUET épouse DUMAS Yvette Michèle, LABORIE Jean-Bernard Yves Louis Marie, LAVILLE épouse LABORIE Odile Louise Renée, RUIZ Michel Alexandre François, FERMONT Arthur, LEVINE épouse FERMONT Françoise Simone, DELBARY Alain François Marcel, REUX épouse DELBARY Pierrette Anne Joséphine, MASSIGNAN Jacques, MASSIGNAN Jérôme Romain Jacques, MASSIGNAN Marion Mathilde Hélène, PICARD Michel Pierre Paul Joseph, GIROIRE épouse PICARD Bernadette Marie Françoise, BEAUDOIN Louis Pierre, BOUCHAIN épouse BEAUDOIN Annie Lucile Sophie, ESCARGUEL Robert Joseph Charles Paul, LEGUEVAQUES épouse ESCARGUEL Geneviève Madeleine Paule, VILLELEGIER Guy Pierre, VITRAC épouse VILLELEGIER Liliane Ginette, PLESSIS épouse LEMAIGRE-VOREAUX Marie-Agnès Bernadette, RAOUL Marie-France, VILLEMANT Didier Marie Henri, TESSERAUD épouse VILLEMANT Françoise Madeleine Josette, FERCHAUD épouse BOURRIOUX Jeannine Marie, PESSEY Jean Jacques, DAVID Didier Jean-Jacques, BREGEAULT Lionel Jean Pierre, VIVIER épouse BREGEAULT Patricia Denise Jacqueline, HEMET Olivier Georges Marie-Henri, ESCARGUEL Jean Henri Louis, EKELAND épouse ELUAU Marie-Antoinette, PERRAZI Jacques Yves, BOISSY épouse PERRAZI Laurence Marie-Thérèse, ROMAIN SARL, RIENDU, HEBRARD Joël, LAVAL épouse HEBRARD Michelle, BARON François-Dominique Georges, VEYRET-LOGERIAS épouse BARON Elisabeth Marie Brigitte, STURER Bernard Louis Marie

SIREN 518849047GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/07/2010

Voir →