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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1e
19 mars 2004
19 mars 2004
Aristide X... ; Vu les conclusions déposées pour M.
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56781a7b805de12b419
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [U] né le 01 Août 1970 à [Localité 5] (44) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle BLANC-BOILEAU
Source officielleChambre 1-11 OP
67820c6c0f5e5278a79738c8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérante de la SCI La Maison Blanche, a consulté Me [C] [L] pour la prise en charge de procédures.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fc
21 juin 2011
21 juin 2011
Il reste possible d'envisager l'utilisation de chaux hydraulique blanche pour expliquer la teinte beige du produit prélevé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa69
22 avril 2008
22 avril 2008
.-13004 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP VALERA-GILETTA, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES
Source officielle3ème chambre
642d1507cb8fa004f57da43f
4 avril 2023
4 avril 2023
En l'espèce, l'examen de l'état des lieux d'entrée revèle l'absence de désordres et que les murs étaient peints en blanc. De plus, la locataire est restée trois ans dans les lieux.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba3
15 mai 2008
15 mai 2008
crème(100 microns), - une couche INTHERTHANE 990 BLANC ; sur la partie centrale du plancher : - une couche époxy zinc (50 microns) , - une couche INTERTUF 262 RED (100 microns), - une
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba4
9 mai 2008
9 mai 2008
crème(100 microns), - une couche INTHERTHANE 990 BLANC ; sur la partie centrale du plancher : - une couche époxy zinc (50 microns) , - une couche INTERTUF 262 RED (100 microns), - une
Source officielleChambre des Urgences
651e538ba81daa831884f57d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [K] [V] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 9] ([Localité 4]) [Adresse 6] représentée par Me Clémence STOVEN-BLANCHE
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02587_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par La société Le Bon Marché-Aristide Boucicaut ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e95
16 juin 2017
16 juin 2017
G..., I... et D... ne rapportent pas la preuve d'un préjudice, - débouter la société 66 ARISTIDE BRIAND , et MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189e
26 juin 2014
26 juin 2014
des traces d'infiltrations visibles à la jonction de la terrasse et du mur formant la dalle du rez-de-chaussée et, à l'intérieur, côté terrasse, des traces d'infiltrations sur les parpaings peints en blanc
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a497
12 mars 2008
12 mars 2008
ARISTIDE 3 C / S. A.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633d201562f5393e2eb44ab8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Déboutons la SAS Le Blan Promotion et la SCCV Point de Vue de leur demande à ce titre.
Source officielle3e chambre sociale
6a17d517cdc6046d4731461e
27 mai 2026
27 mai 2026
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC statuant sur le fondement de l'article 462 du code de procédure civile et par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour qui a été signé par
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb1b152d8230c5b065b
16 juin 2017
16 juin 2017
Par acte du 13 mai 2009, la société 66 Aristide Briand, M. [O] [S], la société [U] 2, ainsi que MM.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de50676b73dd81b97058
5 juillet 2024
5 juillet 2024
personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Daria BLANK
Source officielle1re Chambre B
61625c93d64a6b1f51487713
22 mai 2014
22 mai 2014
Seasons Terre Blanche.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fcadcb9c056462ae2dc4ef5
3 décembre 2020
3 décembre 2020
des organisateurs du festival que de la mise à disposition du festival de la marque semi-figurative Pression Live (associant la dénomination Pression Live.com à un logo comportant un damier rouge et blanc
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89223
23 janvier 2007
23 janvier 2007
RICARD, sa filiale, commercialise son pastis ; -la marque semi figurative " RICARD " enregistrée le 21-04-1997 sous le no 97 674. 487 composé du nom patronymique de son fondateur, élaboré en lettres blanches
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