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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6780bc7f7876e75543d1c656
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'ASIA reconnaît avoir ensuite occupé à titre gracieux, à compter de mars 2016, de nouveaux locaux situés [Adresse 3] à [Localité 16] selon accord reçu de M.
Source officielleChambre Sociale
62be906a55cf2069b36618c1
13 mai 2022
13 mai 2022
Si l'Asea Nord Franche Comté soutient que M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ece0ab73d7c90739e89
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par conclusions déposées le 5 juillet 2021, la SCI Asia 5 demande à la cour de : - Déclarer recevable et bien fondée en ses arguments et appel incident la SCI Asia 5 ; - Juger que les pièces produites
Source officielleChambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd7fa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
cour : Arrêt rendu le 7 mai 2025 par la chambre 3-1 de la cour d'appel de Versailles N° RG : 23/03352 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Asma
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00713_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il résulte de l'instruction que la société B est un fournisseur régulier de la SARL Asia Buffet à Volonté 13.
Source officielleChambre sociale
66fe357991b69e88a370fe81
2 octobre 2024
2 octobre 2024
INTIME * * * * * EXPOSE DU LITIGE Embauché à compter du 21 octobre 2015 par l'association ardennaise pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes, ci-après désignée par l'AASEAA
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f864ec5d3e42c22e13b8cd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ordonnance rendue le 13 Janvier 2025 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2024M06266 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa GUEILHERS Me Asma
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6f1
12 avril 2024
12 avril 2024
Appelante Mme [V] [U] épouse [W], ès-qualité de présidente de la société ASIA LIKE S.A.
Source officielle5ème Chambre
69ce0235cdc6046d47d2e12d
1 avril 2026
1 avril 2026
Par courrier du 30 août 2024, la société ILG Asia LTD a résilié l'ensemble de ces contrats avec effet immédiat pour manquement de la société [E] à ses obligations contractuelles.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04389_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Safety Designer Ltd Asia Safety Designer Limited et Technic Protection International, M.
Source officielleChambre civile 1-3
6a191edfcdc6046d47526ee6
28 mai 2026
28 mai 2026
porteur, d'une lettre de change, d'un billet à ordre Décision attaquée : n° 23/03315 rendue par le Tribunal judiciaire de NANTERRE le 19 Décembre 2025 Appelant : Monsieur [Y] [B] Représentant : Me Asma
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db5
16 décembre 2014
16 décembre 2014
L'ASEA a proposé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a945
1 mars 2007
1 mars 2007
VIOLETTE, Avocat Général APPELANT suivant déclaration du 03 / 07 / 2006 II-Melle Assia X...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01657_20240201
1 février 2024
1 février 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société à responsabilité limitée Asla Cookin'Stuff est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94229
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Greffier : • Mme Irène ASCAR, Greffier placé ARRÊT : Prononcé le 25 OCTOBRE 2018 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94236
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Greffier : • Mme Irène ASCAR, Greffier placé ARRÊT : Prononcé le 25 OCTOBRE 2018 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre commerciale 3-1
6960acdecdc6046d47b779e7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 APPELANTE à Société OUTLET INVEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Asma
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bad68d0ccf000877e4ef
23 janvier 2024
23 janvier 2024
D'une quatrième part, s'agissant des demandes de congés, l'association ASDA soutient que « Madame [O] a toujours pu faire valoir l'ensemble de ses droits à congés payés », que « l'ASDA a fait toujours
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776cd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ordonnance rendue le 13 Janvier 2025 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2024M06309 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa GUEILHERS Me Asma
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f1cd792f77035fb0bf7e42
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ASAP [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 INTIMEE Vu l'appel relevé par la S.A.S.
Source officiellePage 4 sur 61