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151 résultats pour « Audrey BOSSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92072

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Elle a alors appelé une collègue au téléphone, Mlle C...Audrey, qui lui a conseillé de marcher.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef68ff

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf2a0de54ff609f7eb4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Rendue par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c7063729

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

830 429, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60681a7b805de12b61a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a50c

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1fba62cdc6046d47e947f8

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7c9a9834ffd825fad7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RCS de BOBIGNY sous le n° 334 820 958, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a494cdc6046d47bd6198

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8

602255552fcf2640c5572ea3

Appel

5 février 2021

5 février 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Madame Audrey BOITAUD

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CA

5e Chambre

62c7cb5fcb8dca058e3e80c7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[7] C/ URSSAF ILE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Juin 2020 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 16/00995 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef6901

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1cedecdc6046d4789858b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal en exercice, son gérant, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1ab9cdc6046d478249bc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de Paris sous le n°880 202 361, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

60332cd6ea2a5a9e0e548cfd

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

SASU EFR FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de pontoise sous le numéro 439 793 811 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6868b37475a2d196dbc19137

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

en cette qualité audit siège social situé [Adresse 12] [Adresse 2] [Adresse 4] [Adresse 9] [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 13] REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f3c223cf12e86ff290

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Assistée de Me Isabelle LEROUX de l'AARPI DENTONS EUROPE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65b0bc368d0ccf000877e599

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6360ca513c369c7f74996ed0

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

FONDASOL SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

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