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4 464 résultats pour « Axelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5d

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Corinne X... a par la suite exercé dans les mêmes locaux sous la forme d'une SARL MORGAN AXEL immatriculée au Registre du Commerce le 20 mai 1998 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e00

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

No 05/03177 AFFAIRE : Axelle TRIBOT LA X... épouse Y... ... C/ Bruno Y...

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f40f66d9c033b92375

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

exercer les fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024 assistée de Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91d

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

. ***** Du mariage de Monsieur Didier Z... et de Madame Laëtitia X... sont issus deux enfants : - Axel, né le 20 novembre 2002 ; - Laura, née le 9 novembre 2006.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6960f0b6cdc6046d47bd614d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 10 juillet 2025 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, chargée de la mise en état, assistée de Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea45

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

; Attendu que saisi à la requête de Pascal Y... le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE a, par jugement du 31 mai 2010 : - fixé la résidence de l'enfant Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92954

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

C/ Axel Y...pris en sa qualité de liquidateur judiciaire GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2015 --- = = oOo = =

Source officielle
CA

11e chambre

6032aea97374c02633f225df

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

APPELANT **************** SAS LES PUBLICATIONS GRAND PUBLIC OU PGP [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Frédéric BARDET de l'AARPI Eixamp Avocats, avocat au barreau de PARIS SASU AXEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921ea

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Axel X... C/ M. Gérard Y...

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f50f66d9c033b92385

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

judiciaire d'Orléans en date du 04 janvier 2025 à 16h22 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67777dad37d114ca7b851536

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

judiciaire d'Orléans en date du 30 décembre 2024 à 11h16 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93254

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

C/ Philippe X..., SCP PONROY AXEL es qualité de Mandataire liquidateur de Mr X... Philippe.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f61cdc6046d4710c363

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

JugementduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20201 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67777dad37d114ca7b851534

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

tribunal judiciaire d'Orléans en date du 31 décembre 2024 à 11h25 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906b3

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

C/ Mme Axelle Marie Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Avril 2015 Monsieur Roger Xc/Monsieur Axel Y

6253cd0ebd3db21cbdd9227f

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

c/ Monsieur Axel Y..., liquidateur judiciaire LIMOGES, le 14 Avril 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35e083146e04f531ecd2

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17b

Appel

8 février 2012

8 février 2012

CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 668 du 10/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Axelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90343

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

. -98809 MONT DORE Mme Axelle X... (es-qualités d'héritière réservataire de Julien X...) née le 19 Juin 1977 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98809 MONT DORE Mme Valérie Maréva X...

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67777dad37d114ca7b851532

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

judiciaire d'Orléans en date du 31 décembre 2024 à 12h59 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Source officielle

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SIREN 894241322GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

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SIREN 950910174GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

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20/09/2026

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Dépôts des comptes

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