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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b4
2 mars 2000
2 mars 2000
CHRISTOPHE épouse Y..., et ses enfants Nicole Y... épouse LE BARS, Nadia Y... épouse B... et Sonia Y... divorcée C....
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fde5eed2ee2173a4bc4d33a
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentés par Me Christophe Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : K148, avocat postulant Représentés par Me Maëlle Z..., avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMEE SA SODEXI
Source officielleJurid. Premier Président
62f49bd25d4cce05d41417d8
10 août 2022
10 août 2022
GARAGE FULCHIRON [Adresse 3] [Adresse 3] avocat postulant : Me Caroline DENAMBRIDE, avocat au barreau de LYON (toque 182) avocat plaidant : Me Jean-Christophe BASSON-LARBI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f016
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 09/04540 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.
Source officielleChambre Sociale
62d8ec23af72baeffb335c40
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BELFORT en date du 07 avril 2021 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
société italienne CDP d'un montant de 3 392 857 euros depuis l'exercice clos en 2010 n'a jamais donné lieu à une contrepartie financière et se trouvait, dès lors, inexistante hormis son inscription au bilan
Source officielle3e chambre
603297e24a96470c807a9543
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 N° RG : 13/08363 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Christofer
Source officielle2ème Chambre
668e2574fcf93851fdd64865
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2016 et qu'il convenait d'établir le bilan sans les informations de l'ancien cabinet.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
devenu 'un simple exécutant' depuis le 14 octobre 2013, date d'arrivée de Christophe Y..., n'assurant plus aucune fonction de développement, celles-ci ayant été confiées à Vincent A...
Source officielle5ème Chambre
65a8d6bee12c85000874b09e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[J] né le [Date naissance 7] 1988 à [Localité 21] [Adresse 10] [Localité 12] Représenté par Me Stéphanie HOUSSIN de la SELAS AVICI, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c0968d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° RG 24/02038 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MIUN C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SAS CHRISTOPHE JOSET ET
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814b
9 février 2006
9 février 2006
de commerce de Saint-Etienne, a, en retenant la violation d'une clause de non réinstallation et faisant droit à la demande de la SARL RD LES COLONNES, enjoint à la SARL LES ARTISTES et à Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a3
26 juin 2014
26 juin 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5e Chambre
6438f3b9a942a604f5e93a23
13 avril 2023
13 avril 2023
EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 21/00508 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe VIGNEAU Me Mylène BARRERE Copies certifiées conformes délivrées à : [B] [P] CAISSE PRIMAIRE
Source officielle5e Chambre
6438f3b9a942a604f5e93a29
13 avril 2023
13 avril 2023
C/ CPAM DU VAL D'OISE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2022 par le Pole social du TJ de PONTOISE N° RG : 21/00511 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielleService des Référés
64af98de049d5c05db173130
12 juillet 2023
12 juillet 2023
juridictionnelle partielle 25 % numéro N-38185-2023-001126 du 12 juin 2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) DEBATS : A l'audience publique du 14 juin 2023 tenue par Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd9072a
30 mai 2013
30 mai 2013
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Jean X...
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 6 N° RG : 2023P00611 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE Me Christophe
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc530
13 juillet 2023
13 juillet 2023
au 13 juillet 2023, les parties en ayant été avisées dans l'affaire entre : Madame [U] [Y], représentante légale de [D] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be9a8d0ccf000877e692
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officiellePage 4 sur 51