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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93952
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Jean-Baptiste Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1f
25 août 2014
25 août 2014
LA COUR--- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE Du mariage de Madame Magalie X... et de Monsieur Julien Y... sont issus 3 enfants : - Baptiste né le 20 octobre 1997, - Cyriac né le 27 novembre 2003
Source officielle3e Chambre A
5fdd7107ebecc41d5abb1ebc
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représenté par Me Roselyne O... de la E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Magali F..., avocat au barreau de NICE Monsieur Jean-Baptiste Z..., demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f38
21 décembre 2006
21 décembre 2006
A... à lui payer la somme indexée de 230 € par mois à titre de contribution à l'entretien et l'éducation de Baptiste, avec effet rétroactif au 1er septembre 2006, - de condamner M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00224_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 26 février 2020 par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f884
6 juin 2012
6 juin 2012
Vu l'appel formé contre cette décision par Monsieur Richard X... et Monsieur Jean-Baptiste X..., suivant déclaration remise au greffe le 8 mars 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d9
26 mai 2015
26 mai 2015
Jean-Baptiste X...
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f804038f
20 avril 2023
20 avril 2023
SAINT JEAN BAPTISTE Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 388 918 914 Représentée par son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c9
29 février 2012
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc4
3 octobre 2012
3 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cedf
30 juillet 2008
30 juillet 2008
aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH le 15 / 01 / 08, ayant dit qu'Eric Y... exercera, sauf meilleur accord, son droit de visite et d'hébergement sur l'enfant commun, Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a1
20 avril 2016
20 avril 2016
Jean-Baptiste X...et non pas Syndicap Immobilier. Les autres parties n'ont pas formulé d'observations.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914bf
24 avril 2014
24 avril 2014
(les consorts Z...) devant le tribunal de grande instance de Brive en liquidation partage de la succession de Jean-Baptiste Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jean-Marc X...et de Mme Corinne Y...sont issus deux enfants : - Baptiste, né le 20 juin 1998, - Suliac, né le 12 décembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c171
26 juin 2008
26 juin 2008
Serge X... a interjeté appel du Jugement prononcé le 13 / 09 / 07 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN ayant : - supprimé la pension alimentaire due pour Jean-Baptiste
Source officielleChambre commerciale
6349000563d497adffda4122
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[T] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean Baptiste MOUSSET, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Vincent X...et Nathalie A...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Baptiste né le 6 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86198
28 mai 2002
28 mai 2002
Y..., enfants de Monsieur Jean-Baptiste Y..., ainsi que Madame Claudine Y..., sa petite-fille.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
en sa qualité d'ayant droit de Jean Baptiste A..., décédé le 28/ 11/ 09 né le 05 Octobre 1984 à Bastia (20200) ... 20250 CORTE assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90012
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Baptiste X...de l'intégralité de ses demandes, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Jean Baptiste X...à payer la somme de 800 euros (huit cents euros) à Monsieur Pierre Y
Source officiellePage 4 sur 150
MARTIN, Baptiste, Frédéric, Grégoire, Garance
30/07/2026
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BAPTISTE, Myriam, LABORDE
30/07/2026
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Ouvrard, Baptiste, Pierre, Didier
30/07/2026
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Baptiste, Pascal Kevin Mickael
30/07/2026
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BAPTISTE CARUANA HOLDING
30/07/2026
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