Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02614_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
B A, par Me Iona Barbu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles le 27/11/2023 sous le numéro susvisé contre le jugement n° 2307965 du 24/10/2023 par lequel le tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c742
19 décembre 2007
19 décembre 2007
PERPIGNAN N° RG 06/122 APPELANT : Monsieur André X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Corinne SERFATI-CHETRIT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : GROUPEMENT PASTORAL OVIN-BARBIS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01715_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d208
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par déclaration du 04 février 2022, la société La Ruche Ink & Barber et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e4acdc6046d47707833
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BROTHERS BARBER C/ S.C.P.
Source officielle1ère Chambre
6690c76a0d808eb34e455776
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02357_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
2021 par lequel le maire de la commune de Gagny a retiré le permis de construire délivré le 24 mars 2021, portant sur un ensemble immobilier de 47 logements sur un terrain situé 49-51 avenue Henri Barbusse
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03451_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Barbu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2410894 du 28 mars 2025 du tribunal administratif
Source officielleAvis
CADA:20154886
19 novembre 2015
19 novembre 2015
l'éducation nationale du Gard à sa demande de communication des documents suivants : 1) le nom et les coordonnées du photographe qui a pris en photo sa fille, X, au sein de l’école élémentaire Armand Barbès
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f998a3328fa00087a26d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
décision attaquée devant une juridiction de première instance de [Localité 1] le 21 Avril 2023 Appelants : Madame [X] [I] Nom de naissance : [K], représentée par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb23503fe424b7f4995d6a
4 avril 2019
4 avril 2019
La société Maersk Line A/S a également consenti des reports de prescription à la société Entrepôts Transports Barbe jusqu'au 22 août 2017.
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab809
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01645_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur
Source officielleChambre Commerciale
64c35c50f01612d969deff1f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Barbe en réparation du préjudice matériel de la société Solam et de la Sci Igos, . 85 % de la somme qui serait mise à la charge de la société Barbe en réparation de la perte d'exploitation de la société
Source officielle3ème chambre A
69d5ebf7cdc6046d477bda08
7 avril 2026
7 avril 2026
Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01994_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
demande tendant au versement de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036e0b390c6ba7e7b0b950a
9 juillet 2015
9 juillet 2015
conséquence de juger qu'il n'a commis aucune faute engageant sa responsabilité, de juger que Monsieur [X] [A] n'a pas volontairement exercé une action devant le Juge des référés à l'égard de la SCI BARBUSSE
Source officielle4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5230
28 avril 2022
28 avril 2022
De la société Barbe et Fouquet et de la société Pommereul. Formant appel incident, M.
Source officielleChambre sociale
66ff85e6a4ff9ec259c09a5a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GENTLEMEN'S BARBER SHOP S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affc
28 mars 2008
28 mars 2008
La société SAINTE BARBE AUTOMOBILES a pour activité le commerce et la réparation de véhicules automobiles.
Source officiellePage 4 sur 147