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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
62c7cb43cb8dca058e3e803b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
De manière spécieuse, à son sens, ce juge a conclu que la société Barclay a tenté par tous moyens d'assurer la défense de ses droits.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61633c167eadebb7307d1f30
20 octobre 2011
20 octobre 2011
siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Valérie PLOUTON, avocat au barreau de LYON DÉFENDERESSES A LA SAISINE Société BARCLAYS
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b46b
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Le 23 juillet 1998, la société Barclays Bank a exécuté ce jugement et a modifié le montant de sa déclaration de créance au passif de la SNC Le Val d'Orge.
Source officielle1ère Chambre
616359d51416be03751aa40a
18 mai 2010
18 mai 2010
Déboute la SA BARCLAYS BANK de l'ensemble de ses demandes formée à l'égard de Mademoiselle [P] [D].
Source officielle2ème Chambre
60117879f4ca049832b818c5
26 janvier 2021
26 janvier 2021
] Société MILLEIS BANQUE anciennement dénomée BARCLAYS BANK, venant aux droits de BARCLAYS BANK PLC, elle même venant aux droits de sa filiale BARCLAYS FINACEMENTS IMMOBILIERS [Adresse 3] [Localité
Source officielle15e Chambre A
61627778a2bc6369e8386d95
11 octobre 2013
11 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2013 N° 2013/482 Rôle N° 13/06017 Société BARCLAYS BANK PLC C/ [H] [L] Comptable du service
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876251eeae4f1309d22a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MILLEIS BANQUE anciennement SA BARCLAYS FRANCE, venant aux droits et obligations de la société BARCLAYS BANK PLC Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielle4e chambre civile
626a2f4771469e057d789a98
27 avril 2022
27 avril 2022
[Z] [R], survenu le 03 décembre 2014, Mme [O] [R] épouse [D] s'est trouvée bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie souscrit à son profit auprès de la société Barclays Vie, dont le montant s'élevait à
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603647bf9f5426a945b3c4bd
19 novembre 2015
19 novembre 2015
[J] épouse [L] Née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Estelle Ivanova, avocat au barreau de Paris, toque : D1793 INTIMÉE Barclays
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fca63b53a15d34bf1126653
3 novembre 2020
3 novembre 2020
chargée par la société Degremont en février 2014 d'organiser le transport de deux tours de désulfuration qui avaient été fabriquées par la société DTM, d'un poids chacune de 13290 kg, et ce au départ de Barcelone
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a1
6 novembre 2007
6 novembre 2007
BARCLAYS BANK ------------------- ARRÊT no1042/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le six Novembre deux mille sept, par
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602d271b81eda63e1ab576d9
16 février 2021
16 février 2021
Par jugement du 9 novembre 2018, le tribunal de grande instance de PARIS, a : - reçu l'intervention volontaire du BUREAU CENTRAL FRANCAIS, - condamné les sociétés AVIVA ASSURANCES, ALLIANZ BARCELONE
Source officielle15e Chambre A
616258faa2370d151415ac35
11 avril 2014
11 avril 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2014 N° 2014/296 Rôle N° 13/08257 Etablissement BARCLAYS BANK PLC C/ [H] [L] [K] [I] LE COMPTABLE
Source officielleOrdonnance sur requête
665aba7e97d592000810785e
16 avril 2024
16 avril 2024
ayant interjeté appel du jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le Juge de l'exécution près le Tribunal judiciaire de GRASSE par déclaration du 09 avril 2024 à assigner à jour fixe: - Société BARCLAYS
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4a7
24 septembre 2007
24 septembre 2007
DIT que la société BARCLAYS BAIL conservera les loyers payés par Monsieur Jean-Jacques Y... jusqu'à la résiliation du contrat de crédit-bail.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64d7211a3f645ad96951babe
11 août 2023
11 août 2023
SOCIETE MILLEIS BANQUE (anciennement dénommée BARCLAYS FRANCE SA) venant aux droits de BARCLAYS BANK PLC elle-même venant aux droits de sa filiale BARCLAYS FINANCEMENT IMMOBILIERS [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a0
15 avril 2015
15 avril 2015
EXPOSÉ DU LITIGE La Barclays Bank détenait à l'encontre de la société Frahuil une créance d'un montant de 4 948 359, 95 francs garantie par un nantissement portant sur un stock d'huiles entreposé en
Source officielle16e chambre
633fc3a3e633183e2ee17d29
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE VERSAILLES Code nac : 78F 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 OCTOBRE 2022 N° RG 22/05539 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VMTK AFFAIRE : [W] [F] [M] C/ Société BARCLAY
Source officielle15e Chambre A
616294cedb5ccebfe3f3a5c7
3 mai 2013
3 mai 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2013 N° 2013/249 Rôle N° 13/02614 [X] [I] [J] [N] épouse [I] C/ Société BARCLAYS BANK PLC
Source officielle1ère Chambre
61630b7542de3d260b9932a2
11 mai 2012
11 mai 2012
[R], - de dire que seul le Tribunal Arbitral de Barcelone est compétent pour statuer sur lesdites demandes, - de condamner M.
Source officiellePage 4 sur 35