Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6032190202947550971c3581
19 avril 2018
19 avril 2018
16/03574 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6FYU [E] [A] C/ [Y] [X] SA CREDIT LOGEMENT SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Grosse délivrée le : à : SEMMEL BOUCHOUCHA BAYARD
Source officielle4ème Chambre
66177daee5d80f0008c2e89c
10 avril 2024
10 avril 2024
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Diane MADRANGE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-1
627217c1228a02057de6732a
3 mai 2022
3 mai 2022
la déclaration d'appel du 6 mai 2019, par la SCEA Bagarry-Geguen.
Source officielleChambre Sociale
5fdd9129bb28743b73f870c9
4 septembre 2018
4 septembre 2018
LE BACCARA et de la S.A.S.
Source officielle10e Chambre
603355d880fbb106d76c042d
6 juillet 2017
6 juillet 2017
barreau de TARASCON substitué par Me Rémi CHAMPRU, avocat au barreau de TARASCON ASSOCIATION CAMARGUAISE DE TOURISME EQUESTRE, dont le siège social est : [Adresse 3] représentée par Me Sophie BAYARD
Source officielle3e Chambre A
6034bcd7f3d702a83da91231
6 octobre 2016
6 octobre 2016
FOND DU 06 OCTOBRE 2016 N° 2016/350 Rôle N° 15/05971 [E] [L] C/ SA CNP ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Alain TUILLIER Me Sophie BAYARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c59
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 1] Représentée par Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 7100354 INTIME Didier CHAPELAND Représenté par Me Aymeric BATARD, avocat au barreau de SAINT-MALO - N°
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43750cdc6046d472d2386
30 avril 2026
30 avril 2026
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [Y] Représenté par Me Aymeric BATARD
Source officielleChambre 1-2
65aa208ea34ad10008581797
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Rôle N° RG 23/02889 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK247 [S], [F] [B] [BI] [P] [B] C/ [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CARDONNEL -BAYARD
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e0
20 septembre 2005
20 septembre 2005
, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle Valérie Claude Pierrette C... née le 26 Mars 1964 à COURBEVOIE (92400) de nationalité FRANCAISE 132 rue du Président Wilson Résidence Bayard
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf1
24 juin 1998
24 juin 1998
Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c75
24 juin 1998
24 juin 1998
Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc5
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Guy BEULE, avocat au barreau de Paris, C755, INTIME : MAITRE JOSSE demeurant 4 rue du Marché Saint Honoré 75OO1 PARIS ès qualités de mandataire liquidateur a la liquidation judiciaire de la Société BABORD
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86336
14 février 2002
14 février 2002
MADAME BAJARD Bernadette Ep. X... demeurant : 19 C, avenue de Gaulle 69300 CALUIRE Avocat : Maître RICHARD APPELANTE ---------------- - SCP DUTRIEVOZ . MADAME Y... Pascale Ep.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6711faf27603bf88a1884b19
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A compter du 1er septembre 2012, la société Baccara Sécurité Privée (ci-après BSP) a repris la gestion de la sécurité du centre Leclerc SCADIF sur lequel il était affecté.
Source officielle3ème chambre A
68df5d704a4e15bf2fe4fa0e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MANILA (HOTEL BAYARD BELLECOUR), C/ S.A.
Source officielleChambre 1-5
5fda3921af3f327f5bfc9afd
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Rôle N° RG 18/12804 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC3W6 [O] [M] [T] [F] épouse [M] C/ [G] [B] opie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Pierre VOLFIN SCP BAYARD
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[X] repose sur une cause réelle et sérieuse . condamné la société Baccara limousines à verser à M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abe
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [6] SCP GRAVAT-BAYARD EXPÉDITION à : [F] [L] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Tribunal de Grande Instance
Source officielleAvis
CADA:20171879
6 juillet 2017
6 juillet 2017
à son secrétariat le 13 mars 2017, à la suite du refus opposé par le ministre des armées à sa demande de communication, sous format numérique, des documents suivants concernant son accès au site de Balard
Source officiellePage 4 sur 52