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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d27
4 juillet 2007
4 juillet 2007
dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER, Président, publiquement, le 04 Juillet 2007, Faits-Procédure-Moyens et Prétentions des parties L'URSSAF du Gard a fait signifier le 3 février
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f92
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FEBBRARI CARRELAGE SA SMA SA S.A.S. ALPHA CONSTRUCTIONS S.A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02552_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B, et de Me Roussel, représentant le Centre hospitalier spécialisé de Blain. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13e4422b307dc44de8ab
16 octobre 2018
16 octobre 2018
X... ne correspondent pas au prix du véhicule Ferrari qu'a voulu acheter M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6b
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Madame Simone Y... VEUVE Z... (DCD) demeurant ... Madame Georgette A...
Source officielleChambre 3-2
651fa4cec601f0831899141e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] [Z] Représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleAvis
CADA:20170911
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 juillet 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Clermont-Ferrand à sa demande
Source officielleChambre 17 (SC)
6870a17f5b6604a26aae88f1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[M] [R] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Maëlle BLEIN - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 1] - au JLD copie
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d4f
2 avril 2024
2 avril 2024
BLAIN-GUITART [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le DEUX
Source officiellePremier Président
62dce0802aedbaeffb3c8483
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Cette année-là, [U] [R] a confié à [P] [M] son véhicule de marque Ferrari Modena immatriculé [Immatriculation 5] dans le cadre d'un dépôt vente. Le véhicule a été vendu 59.000,00 euros à [N] [D].
Source officielleChambre 4-5
6274bad22799a9057d5dce2b
5 mai 2022
5 mai 2022
ARRÊT AU FOND DU 5 MAI 2022 N° 2022/ AL Rôle N°19/11585 N° Portalis DBVB-V-B7D-BETZA Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE C/ [H] [R] SCP TADDEI-FERRARI
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu l'ordonnance de clôture rendue le 13 février 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c67
11 janvier 2006
11 janvier 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 04/02048 SA ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS C/ BLIN X...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8773d
13 septembre 2005
13 septembre 2005
DU 13 SEPTEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre Y... né le 29 Février 1948 à PARIS (14ème) ...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 09 Octobre 2002c/Monsieur BLIN X
6253c8e6bd3db21cbdd86953
1 septembre 2003
1 septembre 2003
X..., le 09 Octobre 2002 - M. le Procureur de la République, le 09 Octobre 2002 contre Monsieur BLIN X...
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a48d0ccf000877e469
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[E] n'était donc pas possesseur de bonne foi du véhicule Ferrari Type 360 Modena Spider F1 immatriculé [Immatriculation 3] au jour auquel il l'a cédé à M. [K] [J].
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ef
30 mars 2016
30 mars 2016
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée le 05 février 2016 et qui a fait connaître son avis, dont les parties ont pu prendre connaissance.
Source officielleChambre 3-2
679336bfcc9763289b7251d6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par jugement du 28 février 2013, le juge de l'exécution a ordonné la vente forcée des biens immobiliers de la SCI [Adresse 5] pour l'audience du 13 juin 2013.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7B-KD6P SARL AP SARLc/Association TEAM LIBERTY DRIVE
5fe1c3e7d6dc9955967727c1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
AP, l'association TEAM a alors confié l'engin au garage [...] situé dans la commune d'Avignon, établissement concessionnaire de la marque Ferrari.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01240_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par une ordonnance en date du 13 février 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 11 mars 2025 à 12 heures. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 4 sur 561