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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_25NT00489_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00963_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Coiffet, président assesseur, - Mme Bougrine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2026. La rapporteure, K.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT02173_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00568_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00724_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Bougrine, - et les observations de Me Prosper, substituant Me Tcholakian et représentant Mme B.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02789_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Bougrine, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00919_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02895_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de M. Giraud, rapporteur public, - les observations de Me Launay, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00230_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - et les observations de Me Pavy, substituant Me Pollono et représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01669_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01796_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Coiffet, président assesseur, - Mme Bougrine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025. La rapporteure, K.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01838_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - les observations de Me Quentel, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03674_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03814_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00635_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6520f616bb275d83183a3c31
6 octobre 2023
6 octobre 2023
D'ART D'ART, représentée par Me François-xavier BOULIN, avocat au barreau de ARIS, toque : T01 AVIS RELATIF À UN DÉLIBÉRÉ EN COURS Audience du : 06 Octobre 2023 Objet : prorogation de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bd04709e24f13d55504
31 août 2022
31 août 2022
Fabrice MORILLO, conseiller Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - Contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83be704a005d1ed71b9
19 avril 2023
19 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1756a1876057df5d524
18 mai 2022
18 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre M Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00728_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le rapport de Mme Bougrine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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