CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

222 résultats pour « Bouaboud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fd9e964aff08d29744315d1

Appel

5 novembre 2019

5 novembre 2019

naissance 3] 1949 à [Localité 4] (38) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par la SAS BRET/BRUMM SPE D'AVOCATS ET D'EXPERTS COMPTABLES, avocats au barreau de LYON, toque : 768 Assisté de Me Bernard BOULLOUD

Source officielle

Page 4 sur 12

← PrécédentSuivant →
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FEWL S.A.R.L. SCIERIE REITZc/S.A

6318351f0876004f131a6172

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

LE MELIER [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître BOURBOUZE avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85faf

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Lucyk, Boudaoud, Quinol, Remond et par M.Sabut, agent de maîtrise. D'autres attestants, plus critiques, font état d'une tendance de l'intéressé à susciter des conflits et à se positionner en victime.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a1f

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

G... [...] [...] née le [...] à Paris (75012) représentés par Me Bruno Regnier de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de Paris, toque : L0050, et par Me Israël Boutboul, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre

642e63c0826f3a04f5216819

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

N° RG 21/01365 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KZMA C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca78d23ef2a166aab9dd42

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

DBVM-V-B7E-KOGE N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f20d61a5c2f4aa365d6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d74

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d0

Appel

13 février 2008

13 février 2008

(Gérante) assistée par Me Bernard BOULLOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7dccdc6046d47e8e2eb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Kevin DOGRU substituant Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA04612_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

C A et Mme D E épouse A, représentés par Mes Duffourd et Boutboul, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 juillet 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349006e63d497adffda42ba

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

prononcé ENTRE : S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Sarah BOUAMOUD

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f081366232792c46835cb6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Jean LAMBERT, membre de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94adb

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Minute : AD Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : Me Philippe CHASTEAU Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b3aa1775905dba3bd21

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

fait assigner à jour fixe pour l'audience de la cour du jeudi 25 mai 2023 : la société AION, la Banque Nationale de Paris et le Trésor Public (trésorerie du [Localité 15] et recette des impôts de La Bourboule

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162ec236c9bddc8258475af

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN en la personne de Maître Edmond FROMANTIN, avocats au barreau de PARIS, toque : J151 assistés de Maître Israël BOUTBOUL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60377f53265c295acce35c78

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée par : Me Sabrina BOUAOU

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01313_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

celles qui mentionnent une adresse le sont encore plus et si, parmi elles, certaines mentionnent le nom du requérant et celui de Mme D A à Évry, d'autres mentionnent le nom du requérant et celui de Boubou

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f0bc638f7cbd382f4d31c3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/00627 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MD66 C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6b

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

né le 01 Janvier 1954 à BOUHDOUD (MAROC) ... ...

Source officielle