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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
65b36d4d8c0355000835f757
25 janvier 2024
25 janvier 2024
du 02 Mai 2022 APPELANTE : Madame [O] [W] [Adresse 2] [Localité 4] présente représentée par Me Xavier GERBAUD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Société DIRECT PARE BRISE
Source officielleChambre sociale
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19 juillet 2025
19 juillet 2025
Il ajoute qu'il n'avait pas de trace de coupures ou de choc sur la main ce qui serait incompatible à le bris de glace reproché.
Source officielleCour d'Appel
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18 décembre 2008
18 décembre 2008
Et que dire lorsque vous prétendez que " victime de votre soif de briller, de votre désorganisation, de votre envie de fabriquer un noyau dur autour de vous, je ne fais pas partie de votre jeu "...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b7
26 mai 2020
26 mai 2020
de scellé, lesquelles ne sont pas contestées. 5.Il sera rappelé, pour mémoire : – concernant le bris de scellé, que les agents ont apposé des scellés sur les portes de plusieurs bureaux et notamment
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150f
6 mai 2014
6 mai 2014
Estimant que la société COGEST BRIVE, avait manqué à ses obligations contractuelles, Thierry X..., gérant de la société CORREZE AMBULANCE, l'a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de Brive
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b5
29 janvier 2013
29 janvier 2013
C/ CENTRE HOSPITALIER DE BRIVE, BRIVE AMBULANCE AURIEL, BRIVE HABITAT, Catherine Y..., NATIXIS FINANCEMENT, POLE EMPLOI LIMOUSIN, TRESORERIE DE BRIVE MUNICIPALE, TRESORERIE CHATEAUROUX MUNICIPALE, Jacqueline
Source officielle1ère Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
La société La Gilardière a souscrit auprès de la société Axa France Iard une assurance 'bris de machine'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90960
16 août 2013
16 août 2013
P. 306-42008 SAINT ETIENNE NON COMPARANT DOCK GAMES BRIVE 8, Rue Charles Teyssier-19100 BRIVE NON COMPARANT ECOLE DE MUSIQUE DE VARIETES ET SPECTACLES 3 bis, Rue Julia Viallatoux-19100 BRIVE
Source officielleChambre 3 A
62736984a58162057dac660a
2 mai 2022
2 mai 2022
et plafonds de l'appartement, sur un devis établi le 24 septembre 2019 par la société Verre Solutions, chiffrant à 347,15 € le remplacement d'une vitre sur la porte d'entrée en bois à la suite d'un bris
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92225
1 avril 2015
1 avril 2015
C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE BRIVE, MME LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE BRIVE Le PREMIER AVRIL DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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14 septembre 2016
14 septembre 2016
amples ou contraires, - Condamné la SAS Bries Travaux Publics aux dépens.
Source officielleChambre Commerciale
603545f13608186f75d616d4
19 mai 2016
19 mai 2016
volontaire en qualité de mandataire de la société BRILL ELEC.
Source officielleCour d'Appel
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24 novembre 2015
24 novembre 2015
APPELANTE d'un jugement rendu le 14 FEVRIER 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SCI LOCA BRIVE INDUSTRIE dont le siège social est 9 rue Champanatier-19100 BRIVE représentée
Source officielle1ère Chambre civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle ajoute que les pièces médicales produites devant la cour démontrent qu'elle est restée plus d'un an avec un instrument brisé dans une de ses dents suite à l'intervention de M.
Source officielleChambre 1-4
65aa20b3a34ad100085817a6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
€, somme dont la SCI BRISE LAMES a contesté être redevable.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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24 janvier 2020
24 janvier 2020
La société BRIC FRUIT ne le conteste d'ailleurs pas en appel.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
VITRAGESc/S.A
66fe354f91b69e88a370fbef
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La société à responsabilité limitée SOS Pare-Brise, qui exploite un concept sous l'enseigne 'SOS Pare-Brise +', a conclu un contrat de partenariat avec la société ELM autos le 23 octobre 2017, avec la
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162da76dda066944ee0e8f5
12 avril 2012
12 avril 2012
de l'article 700 du Code de procédure civile, - de condamner la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE aux entier dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a1a
24 juin 2003
24 juin 2003
CAP 2000 et la Société FIAT AUTO FRANCE devant le Tribunal d'Instance de RAMBOUILLET afin d'obtenir leur condamnation au paiement de dommages et intérêts en raison de la mauvaise réparation du moteur brisé
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188d
26 juin 2014
26 juin 2014
DE BRIVE HOTEL DE VILLE Boulevard du G.
Source officiellePage 4 sur 338