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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
63d37991d1bc2605de4b46bb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ET : INTIMEE [8] ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège TSA 60200 [Localité 2] Représentée par Me BROCHARD-BEDIER
Source officielle1ère Chambre
65a62c05448a370008a720a6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
que l'avis technique du 16 décembre 2019 et le rapport d'expertise judiciaire soient pris en compte alors qu'ils ne sont pas contradictoires ; en effet n'étant pas partie au litige entre la société Brocard
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb19a0de54ff609f810c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c3
24 avril 2025
24 avril 2025
Par lettre du 6 avril 2021, la société Brodard et Taupin a notifié à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02658_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Nicolas Brochard, secrétaire administratif de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du pôle régional Dublin de la préfecture de Maine-et-Loire et signataire de l'arrêté contesté, à l'effet de signer
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6c1
29 janvier 2018
29 janvier 2018
Le 19 juillet 2005, la sa imprimerie des Deux-Ponts, devenue sas Deux Ponts, a commandé à la société Bonte, devenue Kolbus France , une chaine de brochage Kolbus, « Ratiobinder km 473 , au prix de 1
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6974aae3cdc6046d478a2756
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[J] [R] Représenté par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE Organisme [3] Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b89fb2ca0c5f000839901a
16 août 2023
16 août 2023
/01089 APPELANTE Organisme [5] ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886be
29 septembre 2006
29 septembre 2006
BROUARD & DAUDE-BROUARD agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la Société DELTA IMAGE SA demeurant ... représentée par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour ayant
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603702370c57ad9d1aa104fc
25 juin 2015
25 juin 2015
Selon ses conclusions du 12 mai 2014, la SCM BROUARD ET ASSOCIES sollicite la confirmation du jugement.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01688_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Brocard pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
6979f07bcdc6046d47f7e6ff
27 janvier 2026
27 janvier 2026
au Greffe sous le N° RG 25/01574 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E6PJ dans une instance entre les parties suivantes : Madame [Z] [M] demeurant : [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Estelle BROCARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64d32c89ab0b21d969c83475
3 juillet 2023
3 juillet 2023
5] ([6]), ayant son siège social [Adresse 1], agissant par son Directeur en exercice, Représentée par Me Charlotte HERBAUT de la SELARL OSMOZ'AVOCATS, avocat au barreau de LILLE substituée par Me BROCHARD-BEDIER
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c39b65e642c58784fa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
LEFEBVRE-DELETOILLE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04177_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2022, Mme B, représentée par Me Brocard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 septembre 2021 par lequel le tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368868c0355000835f50d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00389_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La Commission rédige, au moyen d'actes d'exécution, une brochure commune ainsi qu'une brochure spécifique pour les mineurs non accompagnés, contenant au minimum les informations visées au paragraphe 1
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef1690cdc6046d47af7d54
1 avril 2025
1 avril 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 3] [Localité 4], Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 INTIMÉS Vu l'appel relevé par
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b47088cafc520068c15c5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
INTIMÉE Organisme [5] ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET
Source officielle1ère Chambre
67f6040eebd7282443856866
8 avril 2025
8 avril 2025
[Localité 7] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : SCCV [Adresse 2] sise [Adresse 1] Représentée par Me Estelle BROCARD
Source officiellePage 4 sur 165