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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adaa
24 janvier 2008
24 janvier 2008
L' affaire a été réenrôlée le 11 janvier 2007 à l' initiative de monsieur Brunet A... ès- qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire du patrimoine de monsieur Roger Y.... *** En cause d'
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68e743153940dd585f4f7530
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, la société Brunet.
Source officielleChambre sociale TASS
6871f14edf9b8685d8d0690e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
du : 31 mars 2025 Pole social du TJ de [Localité 4] 23/00218 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 11 Juillet 2025 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb1
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleChambre sociale
696230c8cdc6046d47d51eeb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cour du : 04 juin 2025 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO 2025-5859 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 06 Janvier 2026 Nous, Thierry BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cbb3cdc6046d47f4749e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 janvier 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
665eaea0b5277b00088943b7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Mme COMBET, Greffière lors des débats.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdd98a47dc5e4421330cd98
30 août 2018
30 août 2018
Par ses conclusions susvisées, la société Brunel demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il énonce que la société Soprema est titulaire de l'action directe, que la société Brunel engage
Source officielleChambre sociale
69fad48fcdc6046d47c0100e
5 mai 2026
5 mai 2026
2025 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO 24/00047 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 05 Mai 2026 Nous, Thierry BRUNET
Source officielle1ère Chambre
68f07f4347396eb608bc05fe
14 octobre 2025
14 octobre 2025
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION - Me Gisèle TOUPENAS BRUNET EXPEDITION.
Source officielleChambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/00681 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTUZ Chambre 2-4 Mme [J] [E] épouse [H] Représentant : Me Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat
Source officielleChambre sociale
66fce3cc8d6ea26f688da63f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
01 février 2024 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO 23/00010 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE 01 Octobre 2024 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleChambre sociale
6780be19780de3a214879e14
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BASTIA 20/00163 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 Janvier 2025 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdde
7 mai 2008
7 mai 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde3
28 mai 2008
28 mai 2008
BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be16
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb2
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
642d14f6cb8fa004f57da3f8
4 avril 2023
4 avril 2023
BRUNEL ENTREPRISE / S.A.R.L.
Source officielleSe. Hospit. d'office
698ed964cdc6046d472b6f54
11 avril 2025
11 avril 2025
Etablissement CLINIQUE [M] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Monsieur Thierry BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a5
20 février 2008
20 février 2008
né le 12 avril 1987 à Yaoundé (Cameroun) de nationalité camerounaise domicilié 39, Altescherheim - Francfort - Allemagne Ayant pour conseil Maître Simone BRUNET, avocat du barreau de Poitiers,
Source officiellePage 4 sur 196